Ce quatrième volet du programme OSMOSE, se situe dans le prolongement du colloque organisé à Bordeaux sur le thème : « Le droit comme patrimoine », fruit d’une collaboration entre les universités de Bordeaux et de Paris Est-Créteil et de l’ENS Paris Saclay en lien étroit avec le Ministère de la culture, Direction générale des Patrimoines et de l’Architecture.

Délégation à l’Inspection, la recherche et l’innovation. Osmose 4 entend poursuivre la réflexion plus spécialement autour de l’un des axes du colloque. Dans l’argumentaire, nous avions précisé l’objectif de ces journées : « plus que sur le patrimoine juridique, notre colloque entend travailler sur les phénomènes de patrimonialisation du droit, c’est-à-dire, précisément, sur les manières dont la catégorie de « patrimoine », d’une part, et les outils de protection du patrimoine, d’autre part, se trouvent aujourd’hui mobilisés à l’égard du droit et des objets juridiques (…).

L’objectif de ce colloque est ainsi de cartographier la diversité des recours au concept de « patrimoine » pour tenter d’appréhender au mieux ce phénomène juridique dans sa complexité, en interrogeant à la fois le sens, l’utilité et les effets de ses usages, mais aussi, dans une perspective plus large, en travaillant les croisements et interrelations entre le droit et le patrimoine, en s’efforçant de comprendre ce que produit la mise au contact de ces deux univers, en termes de concepts, d’approches, de discours, de réalisations concrètes ou de revendications. Il s’agit ainsi, au fond, d’analyser ce que le fait de penser le phénomène juridique par cette entrée du patrimoine peut nous révéler de l’institutionnalisation du droit ». 

Le tani malandi (argile blanche) à Mayotte : vers la patrimonialisation d’un droit d’usage ? Une question commune pour le patrimoine culturel immatériel
Thomas Mouzard, Chargé de mission ethnologie et patrimoine culturel immatériel, ministère de la Culture
Nadia Boinaidi, Chargée de mission patrimoine, commune de Chirongui

Le cas des prudhommies
Jérôme Fromageau, Président de la Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art, ISCHAL et chercheur associé, ISP-CNRS-ENS Paris-Saclay