100 ans de droit de l’archéologie
Informations pratiques
Jeudi 5 janvier 2023
> 14h00-18h00
Vendredi 6 janvier 2023
> 9h30-17h30
INHA, Auditorium Jacqueline Lichenstein , Galerie Colbert, 2 rue Vivienne, Paris
Inscription obligatoire : https://my.weezevent.com/colloque-100-ans-de-droit-de-larcheologie
- Partenaires :
Institut des Sciences sociales du Politique (UMR 7220 : CNRS / ENS Paris-Saclay / Université Paris Nanterre), - Ministère de la culture (DGPA – Sous-direction de l’archéologie),
- Institut National du Patrimoine,
- Ecole nationale des chartes,
- Institut des Etudes et de la Recherche sur le Droit et la Justice
Programme
Jeudi 5 janvier
14h00 – 18h00
Ouverture du colloque
– Représentant, Direction générale des patrimoines et de l’architecture
– Représentant, Institut National du Patrimoine
– Représentant, Institut des Sciences sociales du Politique
– Représentant, Institut des Etudes et de la Recherche sur le Droit et la Justice
Président de séances : Charles Personnaz, directeur de l’Institut National du Patrimoine
(sous réserve)
PROPOS LIMINAIRES
Le proche et le lointain, le droit face à la mémoire
Alain Schnapp, professeur émérite des universités, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne
L’HISTOIRE DES SCIENCES ET LA NORMALISATION DES PRATIQUES ARCHEOLOGIQUES
Les pratiques archéologiques en miroir du droit
Nathan Schlanger, professeur d’archéologie, Ecole nationale des chartes
L’action publique en archéologie, à partir du Musée gallo-romain, aujourd’hui musée d’Archéologie nationale
Corinne Jouys Barbelin, conservatrice du patrimoine, Musée d’archéologie nationale
Discussions
LA RECEPTION DES PRATIQUES ARCHEOLOGIQUES DANS LE DROIT
La loi italienne du 20 juin 1909
Michel Gras, ancien directeur de l’École française de Rome
La liberté des fouilles et le droit de propriété
Marie Cornu, directrice de recherche CNRS, Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris-Saclay
La voie législative pour réguler les pratiques archéologiques
Catherine Rigambert, magistrate
Discussions
Vendredi 6 janvier
Matinée 9h30 – 12h30
Président de séances : Christian Cribellier, adjoint au sous-directeur de l’archéologie, en charge des questions scientifiques
LA LOI DU 27 SEPTEMBRE 1941, L’INSTITUTIONNALISATION D’UNE DISCIPLINE SCIENTIFIQUE
En amont de la loi, un réseau de sociabilité savante
Nathalie Richard, professeure d’histoire contemporaine, Université Le Mans
La Conférence internationale du Caire sur les fouilles archéologiques en 1937
Isabelle Anatole-Gabriel, chercheure associée, UMR 9022 Heritage.s
Une loi à la croisée d’une volonté politique et de revendications scientifiques
Xavier Perrot, professeur d’histoire du droit, Université de Clermont-Ferrand
Discussions
LA LOI DU 17 JANVIER 2001, LA CONCILIATION DE L’ARCHEOLOGIE AVEC LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Un droit fondé sur un principe de conservation intégrée
Anthony Saillard, doctorant à l’Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris-Saclay
Aux origines de la loi du 17 janvier 2001
Jean-Paul Demoule, professeur émérite des universités, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne
La maitrise scientifique des opérations d’archéologie préventive
Stéphane Deschamps, conservateur régional de l’archéologie, DRAC Ile-de-France
Discussions
Après-midi 14h00 – 17h30
Président de séances : Vincent Guichard, directeur général de Bibracte
DETERMINATIONS D’UN SERVICE PUBLIC DE L’ARCHEOLOGIE
L’archéologie dans la société
Laurence Tranoy, maitre de conférences, Université de La Rochelle
Interroger la responsabilité de l’État
Vincent Négri, chercheur à l’Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris-Saclay
Discussions
L’ARCHEOLOGIE COMME BIEN COMMUN ?
Reconnaitre un préjudice archéologique
Iris Boh, adjointe au sous-directeur de l’archéologie, en charge des questions juridiques
Partager des responsabilités
Marie-Sophie de Clippele, professeure invitée, Université Saint-Louis-Bruxelles, chargée de recherches FNRS
Discussions
Conclusions
Wanda Diebolt, inspectrice générale de l’administration du développement durable honoraire
