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Nicolas thiébaut

Post-doctorant en Droit

Thèmes de recherche :

Droit constitutionnel institutionnel, séparation des pouvoirs, parlementarisme
Responsabilité des gouvernants, transparence, archives
État, archives et politiques publiques 
Culturalisation du droit 

Présentation

Nicolas Thiébaut est post-doctorant en droit au CNRS (ISP, UMR 7220). Ses principales recherches portent sur le droit constitutionnel, auquel il a consacré sa thèse Étude sur la faculté du chef de l’État de s’adresser au Parlement en droit constitutionnel français (dir. Laurent Fonbaustier, université Paris-Sud/Paris-Saclay, 2016). Ses travaux récents interrogent le développement de la transparence de la vie publique, notamment par l’entrée du droit des archives. Il assure par ailleurs la coordination du groupe de travail « QPC et droit de la culture » dans le cadre du projet « QPC 2020 » du Conseil constitutionnel

Principales publications

« La séparation « physique » des pouvoirs sous les régimes préparlementaires », Jus politicum, numéro à paraître en janvier 2021.

« La frontière entre vies publique et privé des responsables publics à l’épreuve de la transparence. Le cas du droit des archives », in Charles-Édouard Sénac (dir.), La vie privée des responsables publics, actes de colloque (Amiens, 6 et 7 février 2019), Lille, Presses universitaires du Septentrion, à paraître en 2020.

« La loi du 3 janvier 1979 : réformer les archives pour réformer l’État ? », in Marie Cornu, Christine Nougaret, Yann Potin, Bruno Ricard, Noé Wagener (dir.), 1979. Genèse d’une loi sur les archives, Paris, La Documentation française, coll. « Travaux et documents », no 41, 2019, p. 155-171.

« Le fait de la fonction dans le droit public de la responsabilité. Étude sur l’irresponsabilité fonctionnelle », Les Annales de Droit, no 13, 2019, p. 215-256.

« La transparence par les archives. À propos de la reconnaissance par le Conseil constitutionnel d’un « droit d’accès aux documents d’archives publiques » », Les petites affiches, no 98, 16 mai 2018, p. 13-19.

Liste complète des publications

A venir. 

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