Stéphanie Lacour

Directrice de recherche au CNRS

Thèmes de recherche :

Régulation des technologies émergentes
Normes, Sciences et Techniques
Protection des données à caractère personnel
Droit et innovation
Justice algorithmique

CONTACT

ISP UMR7220
ENS Paris-Saclay
Bâtiment Ouest - 3è étage
4 av. des Sciences
91190 Gif sur Yvette

Email : stephanie.lacour@cnrs.fr

Présentation

Stéphanie Lacour est directrice de recherche au CNRS où elle a été recrutée en 2005. Elle travaille au croisement des sciences juridiques et de la sociologie. Elle a été directrice adjointe de l’ISP pour le site de l’ENS Paris-Saclay de 2015 à 2020. Elle dirige également le GDR n° 3769 Normes, Sciences et techniques.

Principales publications

Avec D. Piana, « Faites entrer les algorithmes ! Regards critiques sur la « justice prédictive », revue Cités, n°78, octobre 2019

(sous la direction de J. Commaille et S. Lacour), « After Legal Consciousness Studies. Dialogues transatlantiques et transdisciplinaires », Dossier de la Revue Droit et Société, n°100, LGDJ, déc. 2018.

« Technique », (2017) 22 Lex electronica 35. En ligne : http://www.lex-electronica.org/s/1554.

(sous la direction de S. Lacour), Des nanotechnologies aux technologies émergentes. La régulation en perspectives. Editions Larcier, 2013.

(sous la direction de), La sécurité de l’individu numérisé, Editions l’Harmattan, 2009.

Liste détaillée des publications

Voir toutes les publications sur HAL-SHS


156 documents

Articles dans une revue41 document

  • Cynthia Colmellere, Lise Cornilleau, Stéphanie Lacour. Les mains dans la poudre. Ethnographie des normativités « en actes » autour des risques de l'impression 3D en laboratoire. Cahiers Droit, Sciences & Technologies, A paraître. ⟨halshs-03333876⟩
  • Stéphanie Lacour. Des concepts à l'épreuve des terrains. Introduction.. Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, pp.25 - 28. ⟨10.4000/cdst.4177⟩. ⟨halshs-03498399⟩
  • Kathleen Chami, Nicolas Feltin, Eric Gaffet, Stéphanie Lacour, Mathieu Lassus, et al.. Les nanomatériaux manufacturés dans l'environnement professionnel : un aperçu de l'état de l'art. Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, 2021, 82 (1), pp.51-68. ⟨10.1016/j.admp.2020.08.002⟩. ⟨hal-03046220⟩
  • Stéphanie Lacour, Camille Noûs. Du « droit des livres » au « droit en actes » dans le champ de la régulation des nanomatériaux : changer de cadre d’analyse pour comprendre les évolutions en cours. Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020, Les salles de consommation de drogue à moindre risque, 10, pp.203-222. ⟨10.4000/cdst.1787⟩. ⟨halshs-03084294⟩
  • Stéphanie Lacour, Daniela Piana. Faites entrer les algorithmes ! Regards critiques sur la "justice prédictive". Cités : Philosophie, politique, Histoire, 2019. ⟨hal-03045897⟩
  • Stéphanie Lacour. Nanotechnologies « Nanomatériaux dans l'alimentation. Vous reprendrez bien un peu de dioxyde de titane ? ». Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, Regards croisés sur les pratiques de la médecine et de la recherche génomiques, 8, pp.213-224. ⟨halshs-03335204⟩
  • Evelyne Lhoste, Cynthia Colmellere, Stéphanie Lacour. Entretien avec Évelyne Lhoste. Sociologies pratiques, 2019, N°38 (1), pp.31-34. ⟨10.3917/sopr.038.0031⟩. ⟨hal-02154611⟩
  • Cynthia Colmellere, Delphine Corteel, Volny Fages, Stéphanie Lacour. Dénouer l'écheveau des tiers lieux : tentatives généalogiques. Sociologies pratiques, 2019, Tiers lieux : une émancipation en actes ?, 38, pp.3-10. ⟨10.3917/sopr.038.0003⟩. ⟨hal-03296566⟩
  • Jacques Commaille, Stéphanie Lacour. Les Legal Consciousness Studies comme laboratoire d'un régime renouvelé de connaissance sur le droit Présentation du dossier. Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2018, 100, pp.547-558. ⟨10.3917/drs1.100.0547⟩. ⟨halshs-03327378⟩
  • Jacques Commaille, Stéphanie Lacour. Les "Legal Consciousness Studies" comme laboratoire d’un régime renouvelé de connaissance sur le droit. Présentation du dossier. Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2018, 100, pp.547-558. ⟨halshs-01972929⟩
  • Jacques Commaille, Stéphanie Lacour, Benn E Williams. Legal Consciousness Studies as a Laboratory of a Renewed System of Knowledge About Law. Presentation of the Special Report. Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2018, 3 (100), pp.559-569. ⟨10.3917/drs1.100.0559⟩. ⟨hal-04457718⟩
  • Virginie Albe, Stéphanie Lacour. « Legal Consciousness Studies » et « Science and Technology Studies » Croiser des parallèles ?. Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. [Carnet hypotheses.org], 2018, ⟨10.3917/drs1.100.0633⟩. ⟨halshs-03327416⟩
  • Sacha Loeve, Volny Fages, Stéphanie Lacour. Trajectoires comparées des nanotechnologies et de l’impression 3D : temporalité et normativité des sciences et technologies. Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2016, Regards croisés sur les objets et les pratiques scientifiques et techniques, 6, pp.55-73. ⟨10.4000/cdst.479⟩. ⟨halshs-01772411⟩
  • Stéphanie Lacour. L'étiquetage des produits contenant des nanomatériaux : un cadrage juridico-politique de la controverse liée au développement des nanotechnologies. Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2016. ⟨hal-02307987⟩
  • Stéphanie Lacour. « L’étiquetage des produits contenant des nanomatériaux : un cadrage juridico-politique de la controverse liée au développement des nanotechnologies ». Natures Sciences Sociétés, 2015, pp.inconnue à ce jour. ⟨halshs-01099772⟩
  • Stéphanie Lacour. « Recherche des traces de nanos désespérément ». Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2014, Statistiques et Normes, 2014 (4), pp.213-230. ⟨halshs-01099774⟩
  • Stéphanie Lacour. « De la gouvernance d’anticipation à la régulation des nanotechnologies ». Bulletin de veille scientifique , 2014, Bulletin de veille scientifique Environnement, santé et Société de l'ANSES, 24, pp.80. ⟨halshs-01099775⟩
  • Stéphanie Lacour. L'impact d'Internet sur la création de notre droit : Recension de l'ouvrage de Berthou Renaud, L'impact d'Internet sur la création de notre droit, Paris : Éditions universitaires européennes, 2012, 863 p.. Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2013, 85, pp.760-762. ⟨halshs-00919402⟩
  • Stéphanie Lacour, Marie-Claude Jaurand, Armelle Baeza, Emmanuel Flahaut. La déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire : analyse réglementaire et technique d'un régime en construction. Observatoire des Micro et Nanotechnologies, 2013, pp.128-132. ⟨halshs-00966926⟩
  • Stéphanie Lacour. Bienvenus dans un monde très matériel !. Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2013, 83, pp.228-230. ⟨halshs-00919396⟩
  • Stéphanie Lacour. L'impossible définition des substances à l'état nanoparticulaire. Eléments d'analyse du décret n° 2012-232 du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire pris en application de l'article L.523-4 du code de l'environnement. Source OCDE. Environnement et développement durable, 2012, 5, pp.Etude 8. ⟨halshs-00770018⟩
  • Stéphanie Lacour. Le régime de déclaration des substances à l'état nanoparticulaire. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2012, 16, pp.37-42. ⟨halshs-00690374⟩
  • Stéphanie Lacour. Des tenants et aboutissants de l'étiquetage des nanoproduits. Bulletin de veille scientifique , 2012, 17, pp.80 et s. ⟨halshs-00770022⟩
  • Stéphanie Lacour, Sonia Desmoulin-Canselier. La définition des nanomatériaux au cœur de l'actualité. Revue de synthèse annuelle de l'OMNT, 2012. ⟨halshs-00770024⟩
  • Stéphanie Lacour. Définir les nanomatériaux : une controverse scientifique ou normative ?. Bulletin de veille scientifique , 2011, 16, pp.38. ⟨halshs-00656469⟩
  • Stéphanie Lacour. Réguler l'incertain dans les rapports entre sciences, technologies et droit. Les débats publics sur les options générales d'intérêt national en matière d'environnement, de développement durable ou d'aménagement sont-ils une solution ?. Recherche Droit et Justice, 2011, 37. ⟨halshs-00770027⟩
  • Stéphanie Lacour. Réguler l'incertain dans les rapports entre sciences, technologies et droit. Recherche Droit et Justice, 2011, 37, pp.10. ⟨halshs-00656445⟩
  • Stéphanie Lacour. La version juridique du Nanomonde. Comptes-Rendus de l'Académie des Sciences, numéro spécial Nanotechnologies, 2011, 12 (7), pp.693-701. ⟨10.1016/j.crhy.2011.06.007⟩. ⟨halshs-00554194⟩
  • Stéphanie Lacour. Nanotechnologie : réguler l'incertitude ?. Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2011, 78, pp.429-446. ⟨halshs-00626483⟩
  • Stéphanie Lacour, Eric Gaffet. L'évaluation et la gestion des risques liés aux nanomatériaux, aspects juridiques et réglementaires. Revue de synthèse annuelle de l'OMNT, 2011, pp.47. ⟨halshs-00656428⟩
  • Stéphanie Lacour. Nanopatents and their impact on the medical environment. International Journal of Bioethics, 2011, 22 (1-2), pp.119-133. ⟨10.3917/jib.221.0119⟩. ⟨halshs-00439310⟩
  • Stéphanie Lacour. "Grenelle's Bill n°2 : Regulation of nanoparticles and nanomaterials in the French Law". Dossiers de l'OMNT, Nanoparticles et nanomatériaux, effets sur la santé humaine et l'environnement, 2010, 1, pp.10. ⟨halshs-00553905⟩
  • Stéphanie Lacour. Les nanotechnologies et le droit des brevets d'invention. Techniques de l'Ingénieur, 2010, pp.12. ⟨halshs-00439325⟩
  • Stéphanie Lacour. Le Groupe de travail sur la nanotechnologie de l'OCDE. missions et travaux en cours. Veille Stratégique de l'OMNT Effets des nanoparticules et nanomatériaux sur la santé et l'environnement, 2009, 5, pp.5. ⟨halshs-00439653⟩
  • Stéphanie Lacour, Sonia Desmoulin-Canselier. Réglementation du risque chimique, nanoparticules et nanomatériaux. Dossiers de l'OMNT, 2008, n°4, pp.10. ⟨halshs-00345422⟩
  • Stéphanie Lacour. "Conséquences juridiques potentielles des dernières études de toxicologie sur les nanotubes de carbone". Dossiers de l'OMNT. Nanoparticules et nanomatériaux, effets sur la santé humaine et sur l'environnement, 2008, n°4, pp.14. ⟨halshs-00553906⟩
  • Stéphanie Lacour. Libres propos sur le droit des brevets et les nanotechnologies. Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2008, 1 (1), pp.135. ⟨halshs-00345443⟩
  • Stéphanie Lacour. L'identification par radiofréquence (RFID), une technologie en mal de régulation juridique. Annals of Telecommunications - annales des télécommunications, 2007, 62 (11-12), pp.1241-1255. ⟨10.1007/BF03253316⟩. ⟨halshs-00204240⟩
  • Stéphanie Lacour. "Quelques remarques sur les RFID et la protection des données personnelles en droit français". MISC - Le journal de la sécurité informatique, 2007, 33 (33), pp.66 et 67. ⟨halshs-00194011⟩
  • Stéphanie Lacour. Plaidoyer pour la défense du maillon faible. L'avenir contesté de l'action directe dans les chaînes de contrats. Les Petites Affiches, 2005, 114, pp.7. ⟨halshs-00009810⟩
  • Stéphanie Lacour. Glissantes garanties. Libres propos sur la qualification des sûretés personnelles. Jurisclasseur, 2004, pp.II-10069. ⟨halshs-00009820⟩

Communications dans un congrès66 document

  • Stéphanie Lacour. Définir les techniques pour les réguler ? : L'exemple des nanotechnologies. Atelier "Droit et techniques ", GDR Techniques et Production dans l’Histoire, Oct 2023, Paris ( France), France. ⟨hal-04352962⟩
  • Christian Bessy, Claude Didry, Stéphanie Lacour, Patrick Verley. Peut-on encore parler de théorie de la régulation ? Perspectives disciplinaires et pluridisciplinaires. journée d'étude "L’échelle des régulations politiques, XVIIIe-XXIe siècles. Peut-on parler de théorie de la régulation ?", Florent Le Bot; Alain Pichon, Jun 2019, Évry, université d Évry, France. ⟨hal-04151012⟩
  • Stéphanie Lacour. Les données de santé : Du secret médical aux données informatisées, le droit français applicable. Les données de santé - Du droit national au droit de l'union, CERIC, Dec 2014, Aix en Provence, France. ⟨halshs-01099764⟩
  • Stéphanie Lacour, Sacha Loeve, Fages Volny. Temporalité et Normativité des sciences et technologies - Trajectoires comparées des nanotechnologies et de l’impression 3D. . Regards Croisés sur les objets et les pratiques scientifiques et techniques, GDR Droit, sciences et techniques, Dec 2014, Cachan, France. ⟨halshs-01099761⟩
  • Stéphanie Lacour. La protection juridique des données de santé, du secret médical aux dossiers de santé électroniques. . Journées Bioéthique, Droit et nouvelles technologies, Ecole Nationale de la Magistrature, Dec 2014, Paris, France. ⟨halshs-01099749⟩
  • Stéphanie Lacour. Le Self Data - Problématiques juridiques réactualisées liées au projet "MesInfos". MesInfos - Séminaire de réflexion interdisciplinaire sur les résultats de la phase d'expérimentation du projet., Fondation Internet Nouvelle Génération, Nov 2014, Paris, France. ⟨halshs-01099744⟩
  • Stéphanie Lacour. L’étiquetage des produits contenant des nanomatériaux. Mobirisques - La définition des nanos au coeur des enjeux démocratiques, Programme Anses Mobirisques, Jun 2014, Paris, France. ⟨halshs-01099721⟩
  • Stéphanie Lacour. Nanosciences, Nanotechnologies, quelles coopérations avec les chercheurs en SHS ?. Journée annuelle du Labex "NanoSaclay", Labex NanoSaclay, Jun 2014, Cachan, France. ⟨halshs-01099724⟩
  • Stéphanie Lacour. Creating a governance framework for Responsible Research and Innovation - Legal insights.. Res-AGorA workshop - RRI Governance Framework, Danish Board of Technology, May 2014, Copenhague, Denmark. ⟨halshs-01099717⟩
  • Stéphanie Lacour. Science et débat public. Expertise scientifique. Quels publics, quels experts ?. Recherche Scientifique et Démocratie, Centre D'Alembert - Centre interdisciplinaire d'étude de l'évolution des idées, des sciences et des techniques, May 2014, Orsay, France. ⟨halshs-01099703⟩
  • Stéphanie Lacour. L'innovation en nanosciences et nanotechnologies : une problématique de recherche juridique. Paroles de chercheurs, Institut des Hautes Etudes pour la Science et la Technologie, Caisse des Dépôts et Consignations, May 2014, Paris, France. ⟨halshs-01099699⟩
  • Stéphanie Lacour. Introduction aux enjeux juridiques de la société de l'innovation.. Les rencontres du Droit et de l'Innovation, Forum Montesquieu, Université de Bordeaux IV, Apr 2014, Bordeaux, France. ⟨halshs-01099781⟩
  • Stéphanie Lacour. Quelles expertises pour gouverner l’incertitude ?. L'incertitude scientifique au prisme des sciences sociales, Ecole Normale Supérieure de Cachan, Mar 2014, Cachan Cedex, France. ⟨halshs-01099695⟩
  • Stéphanie Lacour. Réflexions juridiques sur la gouvernance des robots. La gouvernance des Robots - Séminaire interdisciplinaire, Chaire Innovation et Régulation. Orange, Polytechnique et Telecom Paritech et Cap Digital, Feb 2014, PARIS, France. ⟨halshs-01099689⟩
  • Stéphanie Lacour. Science and Technology Studies et Recherche Juridique : quelles liaisons ? L'exemple de la recherche sur les nanosciences et nanotechnologies. STS et Recherche juridique : quelles liaisons ?, Science-Po Paris et CERCRID, Jan 2014, Paris, France. ⟨halshs-01099685⟩
  • Stéphanie Lacour. Le droit de la santé appliqué au développement des nanosciences et des nanotechnologies. Séminaire Nano, Santé et Société 10 décembre 2013, DIM NanoK, Dec 2013, Paris, France. ⟨halshs-01099679⟩
  • Stéphanie Lacour. Nanosciences et santé : quel cadre juridique? : Médicaments, dispositifs médicaux et nanomatériaux.. Nanos, Santé et Société. Université Paris VII Descartes, DIM NanoK., Dec 2013, Paris, France. ⟨halshs-00919284⟩
  • Stéphanie Lacour. NANOETHICS - How does Law answer the Nano-issues ?. ETHICAL LEGAL and SOCIAL ISSUES raised by EMERGING TECHNOLOGIES French-Chinese bioethics symposiums- 2nd Wuhan Seminar, Nov 2013, Wuhan, China. ⟨halshs-00919258⟩
  • Stéphanie Lacour. Les nano-cadres juridiques. NanoCadre, Sep 2013, Toulouse, France. ⟨halshs-00919244⟩
  • Stéphanie Lacour. La norme technique ne rend-elle pas le droit obsolète ? : Technologos. L'autonomie de la technique. L'autonomie de la technique. Assises Technologos - Université Paris I, Sep 2013, PARIS, France. ⟨halshs-00919241⟩
  • Stéphanie Lacour. Le nouveau cadre juridique des nanoproduits. Conférence du CNAM. Sciences et démocratie. Les nanoproduits, risques et réalités., May 2013, Paris, France. ⟨halshs-00919231⟩
  • Stéphanie Lacour. "Interdisciplinar building of nanosciences and nanotechnologies policies". Imagine Nano, Apr 2013, Bilbao, Spain. ⟨halshs-00919214⟩
  • Stéphanie Lacour. Nanotechnologies et droit. : Des nanos dans la peau. Forum de synthèse du cycle régional de conférences C'Nano PACA et Univers Sciences. Forum Science et citoyenneté. Les nanos dans la peau, Mar 2013, Marseille, France. ⟨halshs-00919161⟩
  • Stéphanie Lacour. Quelles régulations pour les nanotechnologies ? : Les nanotechnologies et leurs applications.. Journées Nanotechnologies de l'école doctorale Gay Lussac de l'Université de Poitiers et l'Espace Mendes France de Poitiers., Mar 2013, Poitiers, France. ⟨halshs-00919153⟩
  • Stéphanie Lacour. La régulation des nanotechnologies ou la quadrature d'un cercle vicieux. Atelier So-Nano (Nanotechnologies et Société), Nov 2011, Toulouse, France. ⟨halshs-00659644⟩
  • Stéphanie Lacour. Retour d'expérience sur les nanotechnologies. Quelles leçons pour l'avenir des technologies émergentes. Séminaire "Nouvelles frontières en biotechnologies", Nov 2011, La Rochelle, France. ⟨halshs-00659646⟩
  • Stéphanie Lacour. Point de vue juridique sur le développement des nanotechnologies : Comment le droit répond-il aux attentes de développement responsable des nanotechnologies. Séminaire "Regard sur les nanotechnologies : enjeux, débats, perspectives" de l'Institut pour la maîtrise des risques, Oct 2011, Cachan, France. ⟨halshs-00659648⟩
  • Stéphanie Lacour. Les dossiers de santé informatisés, un bilan des travaux engagés. Journée d'étude de l'association française de droit de la santé "Les systèmes d'information de santé : compétences et expériences croisées", Jun 2011, Paris, France. ⟨halshs-00659656⟩
  • Stéphanie Lacour. Le droit applicable aux nanotechnologies : une source de connaissances sur les pratiques de la recherche. Les apports actuels des recherches en sciences humaines et sociales à la connaissance des pratiques et des institutions de recherches scientifiques et technologiques. Centre d'Alembert, Orsay, May 2011, Orsay, France. ⟨halshs-00659653⟩
  • Stéphanie Lacour, Dominique Vinck. The object of "Nano-risks" regulation : a legal and sociological view.. INRS Occupationnal Health Research Confcerence on Nanomaterials, Apr 2011, Nancy, France. ⟨halshs-00659652⟩
  • Stéphanie Lacour, Nathalie Hervé-Fournereau. Le SWOT des "nanos". Incertitude et complexité aux confins de la recherche en droit. Droit, sciences et techniques. Quelles responsabilités ?, Mar 2011, Paris, France. pp.429-454. ⟨halshs-00626495⟩
  • Stéphanie Lacour. Les dossiers de santé informatisés, une problématique interdisciplinaire. Séminaire "Identités numériques" de l'Institut des sciences de la communication du CNRS, Feb 2011, Paris, France. ⟨halshs-00659654⟩
  • Stéphanie Lacour. Ethique et droit des nanotechnologies. Cycle de conférences sur les nanotechnologies de l'espace Pierre Mendes-France, Dec 2010, Poitiers, France. ⟨halshs-00553931⟩
  • Stéphanie Lacour. Nanotechnologies : des objets juridiques identifiés ?. Journées NanoBiotechnologies- Nanotoxicologie- Nanosciences et société, Dec 2010, Orsay, France. ⟨halshs-00554232⟩
  • Stéphanie Lacour. Les nano-brevets, un point d'étape. Nanonorma. Séminaire de recherche, Nov 2010, Paris, France. ⟨halshs-00554224⟩
  • Stéphanie Lacour. Should Nanotech change Academic IP practices.: A european legal point of view. S.NET 2010. Second Annual Conference of the Society for the Study of Nanoscience and Emerging Technologies, Sep 2010, Darmstadt, France. ⟨halshs-00554218⟩
  • Stéphanie Lacour. La régulation des nanotechnologies : un défi permanent. E2Phy - Les nanotechnologies. ENS Cachan, Aug 2010, Cachan, France. ⟨halshs-00554208⟩
  • Stéphanie Lacour. La régulation des nanotechnologies : des questions pour tous. Cycle de conférences sur les nanotechnologies, May 2010, Poitiers, France. ⟨halshs-00553928⟩
  • Stéphanie Lacour. L'après débat public: quelle régulation pour les nanosciences et les nanotechnologies. Journée de réflexion inter-instituts organisée par les conseils scientifiques des départements de physique, chiie, ST2I et planète-Univers du CNRS, May 2010, PARIS, France. ⟨halshs-00553926⟩
  • Stéphanie Lacour. "Nanopatents and research activities, an international perspective". States of Innovation; Research Policy and practice after 10 years of the National Nanotechnology Initiative, Apr 2010, Lyon, France. pp.inconnu encore. ⟨halshs-00553938⟩
  • Stéphanie Lacour, Patrick Couvreur. Nanotechnologies et Santé : mieux cibler les médicaments. Les dialogues du CNAM, Feb 2010, PARIS, France. ⟨halshs-00553939⟩
  • Stéphanie Lacour, Bernard Remiche. Le système des brevets confronté aux nanotechnologies : un nécessaire retour aux sources. Le système des brevets confronté aux nanotechnologies : un nécessaire retour aux sources, Dec 2009, Poitiers, France. pp.91-103. ⟨halshs-00734806⟩
  • Stéphanie Lacour. La régulation des nanotechnologies : état de droit positif. Séminaire de formation CNAM - ministère de la santé, Oct 2009, Paris, France. ⟨halshs-00553954⟩
  • Stéphanie Lacour. Nanosciences and Nanotechnologies - Emerging questions for existing laws. Trans'Alp Nano 2008, Oct 2009, Lyon, France. ⟨halshs-00439327⟩
  • Stéphanie Lacour. Nanotechnologies and law : some questions raised by emerging technologies. International Nanoscience Conference (INASCON), Aug 2009, SURSEE, Switzerland. ⟨halshs-00553990⟩
  • Stéphanie Lacour. L'incertitude : un défi supplémentaire pour la régulation des nanotechnologies. Colloque AFSSET / Réseau Risques et Société R2S organisé en partenariat avec l'Ecole des Mines de Paris « Gouverner l'incertitude : les apports des sciences sociales à la gouvernance des risques sanitaires environnementaux », Jul 2009, PARIS, France. ⟨halshs-00439665⟩
  • Stéphanie Lacour. La régulation des nanosciences et des nanotechnologies. Journées Scientifiques du Centre de compétences en Nanosciences de la Région PACA, May 2009, Porquerolles, France. ⟨halshs-00439657⟩
  • Stéphanie Lacour. Nanotechnologies : Perspectives européennes : CSRT – Région Rhône-Alpes – 31 mars 2009. Nanotechnologies-Perspectives européennes, Mar 2009, Lyon, France. pp.5. ⟨halshs-00439320⟩
  • Stéphanie Lacour. Les nanotechnologies : nouveaux outils d'une société de surveillance. Quelle régulation juridique pour l'ubiquitous computing ?. EHESS Séminaire de Sociologie des alertes et des controverses 2008-2009 Modèles sociologiques pour l'analyse des processus de mobilisation, Mar 2009, PARIS, France. ⟨halshs-00439655⟩
  • Stéphanie Lacour. Les RFID envisagées sous l'angle du droit : Rencontres professionnelles Le Monde. Les RFID envisagées sous l'angle du droit, Nov 2008, PARIS, France. ⟨halshs-00345449⟩
  • Stéphanie Lacour. Nanosciences and nanotechnologies. Emerging questions for existing laws. Conférence Internationale TransAlp'nanos 2008, Oct 2008, Lyon, France. ⟨halshs-00345451⟩
  • Stéphanie Lacour. Problèmes de définition juridique dans le champ des nanotechnologies. : Quels mots pour le faire et pour le dire ?. "Comment appréhender les risques des nanoparticules d'aujourd'hui et de demain ?", Oct 2008, Grenoble, France. ⟨halshs-00439651⟩
  • Stéphanie Lacour. Risques et responsabilité sociale de la recherche en nanosciences et nanotechnologies : Actes du colloque "Qu'en est-il du droit de la recherche?. Qu'en est-il du droit de la recherche ?, Jul 2008, Toulouse, France. pp.20. ⟨halshs-00345424⟩
  • Stéphanie Lacour. Is there a law for the nanos ? Emerging questions for emerging technologies. French - American Young Engineering Scientists Symposium 2008 Ambassade de France aux Etats-Unis, Jul 2008, Washington, United States. ⟨halshs-00345458⟩
  • Stéphanie Lacour. Une juriste engagée dans les nanotechnologies ?. Quel paradigme des rapports entre Droit et Science ?, May 2008, Florence, France. ⟨halshs-00345461⟩
  • Stéphanie Lacour, Sonia Desmoulin-Canselier. Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ?. Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ?, Mar 2008, Toulouse, France. pp.105. ⟨halshs-00345429⟩
  • Stéphanie Lacour. Le statut juridique des systèmes de radio-identification. Séminaire d'étude "Traçabilité" de l'Institut des hautes études en Sciences et Technologies, Mar 2008, PARIS, France. ⟨halshs-00345467⟩
  • Stéphanie Lacour. Quel(s) Droit(s) pour les nanotechnologies ?. Nano-école CNRS, Oct 2007, Toulouse, France. ⟨halshs-00345462⟩
  • Stéphanie Lacour. Nanoélectronique. Vie privée et dignité humaine. : Sciences sur Seins. Nanoélectronique, Vie privée et Dignité humaine, May 2007, PARIS, France. ⟨halshs-00193334⟩
  • Stéphanie Lacour. Le(s) droit(s) des nanotechnologies. Le(s) droit(s) des nanotechnologies, Mar 2007, PARIS, France. ⟨halshs-00193107⟩
  • Stéphanie Lacour, Marjorie Thomas, Roger Moret, Aurélie Delemarle, Philippe Larédo, et al.. Sciences et Société en mutation - Rapport du Groupe de travail sur l'émergence des nanosciences et des nanotechnologies. Emergence des nanosciences et des nanotechnologies, Feb 2007, PARIS, France. ⟨halshs-00193131⟩
  • Stéphanie Lacour. Dignité humaine, vie privée, brevets et nanotechnologies. Nanotechnologies, Dignité, Vie privée, brevets d'invention., Nov 2006, PARIS, France. ⟨halshs-00193120⟩
  • Stéphanie Lacour. Enjeux et risques liés aux nanomatériaux et nanotechnologies. Quelques questions juridiques soulevées par le développement des nanotechnologies, Oct 2006, PARIS, France. ⟨halshs-00193126⟩
  • Stéphanie Lacour. Nanotechnologies .... Maxi droit ? : Les enjeux juridiques du développement des nanotechnologies. Nano Ecole, Ecole thématique CNRS, CNRS, Oct 2006, Autrans, France. ⟨halshs-00108769⟩
  • Stéphanie Lacour, Marion Videau. Légistique de l'écrit électronique. Séminaire « Preuve, archivage et conservation électroniques », May 2006, Paris, France. pp.183--208. ⟨hal-00187831⟩
  • Stéphanie Lacour. La sécurité aujourd'hui dans la société de l'information : Actes des séminaires de recherche du programme Asphales - ACI Sécurité informatique 2004-2007. Séminaires de recherche du programme Asphales - ACI Sécurité informatique 2004-2007, Jul 2004, France. pp.279. ⟨halshs-00180948⟩

N°spécial de revue/special issue3 document

  • Cynthia Colmellere, Delphine Corteel, Volny Fages, Stéphanie Lacour. Tiers lieux : une émancipation en actes ?. Sociologies pratiques, 1 (38), 128 p., 2019. ⟨hal-03182163⟩
  • Jacques Commaille, Stéphanie Lacour. "After Legal Consciousness Studies" : dialogue transatlantiques et transdisciplinaires. Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 3 (100), 2018. ⟨hal-04448370⟩
  • Stéphanie Lacour, Olivier Leclerc, Laurence Dumoulin. Regards croisés sur les objets et les pratiques scientifiques et techniques. Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 6, pp.11-163, 2016, ⟨10.4000/cdst.517⟩. ⟨halshs-01410322⟩

Ouvrages (y compris édition critique et traduction)7 document

  • Stéphanie Lacour (Dir.). Des nanotechnologies aux techniques émergentes : la régulation en perspectives. Editions Larcier, pp.373, 2013. ⟨halshs-00770080⟩
  • Sonia Desmoulin-Canselier, Nathalie Hervé-Fournereau (Dir.). De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux : Le cadre normatif des nanotubes de carbone. Larcier, 341 p., 2012, Droit des technologies, 978-2-8044-5009-0. ⟨halshs-00682703⟩
  • Stéphanie Lacour (Dir.). La régulation des nanotechnologies. Clair-obscur normatif. Editions Larcier, pp.282, 2010. ⟨halshs-00481183⟩
  • Stéphanie Lacour (Dir.). La sécurité de l'individu numérisé : Réflexions prospectives et internationales. Stéphanie Lacour. L'Harmattan, 300 p., 2009, 978-2-296-07612-9. ⟨halshs-00345394⟩
  • Stéphanie Lacour (Dir.). Droit et Nanotechnologies : Dossier thématique. CNRS éditions, pp.276, 2008. ⟨halshs-00345445⟩
  • Stéphanie Lacour (Dir.). La Sécurité aujourd'hui dans la société de l'information. Stéphanie Lacour. L'Harmattan, 279 p., 2007, 978-2-296-04276-6. ⟨halshs-00345414⟩
  • Stéphanie Lacour. Le temps dans les propriétés intellectuelles : Contribution à l'étude du droit des créations. Litec, 560 p., 2004, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 2-7110-0474-0. ⟨halshs-00009821⟩

Chapitres d'ouvrage25 document

  • Stéphanie Lacour. Du nanomètre au globe terrestre. Les limites planétaires face aux nanotechnologies. Le Bris-Hervé Catherine; Torre-Schaub Marta. Les limites planétaires à l’ère de l’anthropocène : enjeux et défis, Mare & Martin Editions, 2024, Institut des sciences juridiques et philosophique de la Sorbonne, 9782849347447. ⟨hal-04354263⟩
  • Xavier Bonnetain, Anne Canteaut, Véronique Cortier, Pierrick Gaudry, Lucca Hirschi, et al.. Le traçage anonyme, dangereux oxymore : Analyse de risques à destination des non-spécialistes. Le droit face au coronavirus, LexisNexis, pp.468--480, 2021, 9782711036394. ⟨hal-02997228⟩
  • Stéphanie Lacour. « Nouvelles technologies et patrimonialisation des données personnelles : un changement de paradigme ? » . Franck Violet. « Personne et patrimoine en droit », Bruylant, 2015. ⟨halshs-01099770⟩
  • Stéphanie Lacour. « Les nouveaux objets du droit des brevets ». J. Commailles, F. Lebot et V. Albe. « L’échelle des régulations. XVIIIème-XXIème siècles », Presses Universitaires de Rennes, 2015. ⟨halshs-01099766⟩
  • Stéphanie Lacour. La protection des données de santé : du secret médical aux dossiers médicaux électroniques. Actes du cycle de conférences de l'ENM - Bioéthique et Droit des sciences et technologies, 2015. ⟨halshs-01099777⟩
  • Stéphanie Lacour. Du partage de l'information au partage des innovations : le modèle propriétaire est-il toujours pertinent ?. Marie-Françoise Chevallier-Le Guyader et Jean-Marc Dabadie. Sciences et société. Les normes en question, Actes Sud / IHEST, pp.261-277, 2014, Questions vives, 978-2-330-03097-1. ⟨halshs-00961042⟩
  • Stéphanie Lacour. Les effets de la complexité et de l'incertitude sur l'élaboration des normes juridiques : le cas des nanotechnologies. Marie-Françoise Chevallier-Le Guyader et Jean-Marc Dabadie. Sciences et société. Les normes en question, Actes Sud / IHEST, pp.215-228, 2014, Questions vives, 978-2-330-30097-1. ⟨halshs-00961834⟩
  • Stéphanie Lacour. Des objets émergents aux problèmes récurrents : la définition des objets sociotechniques appréhendés par le droit. Des nanotechnologies aux technologies émergentes. La régulation en perspectives, Editions Larcier, pp.271-301, 2013. ⟨halshs-00770046⟩
  • Stéphanie Lacour, Franck Violet. L'innovation "nano" sera-t-elle une "nano-innovation" ?. Des nanotechnologies aux techniques émergentes. La régulation en perspectives, Editions Larcier, pp.19-45, 2013. ⟨halshs-00770063⟩
  • Stéphanie Lacour. Looking for a new order. Patents in the Nano-Arena. States of innovation, Duke University Press, 2013. ⟨halshs-00770034⟩
  • Stéphanie Lacour, Eric Juet, Nicolas Leca. Les nanotubes de carbone dans REACH : les NTC sont-ils des substances chimiques comme les autres ?. Stéphanie Lacour; Sonia Desmoulin-Canselier; Nathalie Hervé-Fournereau. De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux, Larcier, p. 229-248, 2012, Droit des technologies. ⟨halshs-00682712⟩
  • Eric Juet, Stéphanie Lacour, Nicolas Leca. Les nanotubes de carbone dans REACH : les NTC sont-ils des substances chimiques comme les autres?. De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.229-248, 2012, Droit des technologies. ⟨halshs-00685991⟩
  • Stéphanie Lacour, Eric Gaffet. Organisation et financement de la recherche et de la filière "Nanotubes de carbone". sous la direction de Stéphanie Lacour, Somia Desmoulin et Nathanie Hervé-Fournereau. De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux ; le cadre normatif des nanotubes de carbone, Editions Larcier, pp.67-70, 2012. ⟨halshs-00770074⟩
  • Stéphanie Lacour. Emerging question for emerging technologies : is there a law for the Nano ?. sous la direction de Roberta Brayner, Fernad Fiévet and Thibaud Coradin. Nanomaterials in Life. A Danger or a Promise ? A Cheminal and Biological Perspective, Springer, pp.357-378, 2012, ⟨10.1007/978-1-4471-4213-3_14⟩. ⟨halshs-00770073⟩
  • Stéphanie Lacour. Les dossiers informatisés de santé, une problématique interdisciplinaire. sous la direction de A. Coutant et T. Stengers. Identités numériques, Editions L'Harmattan, 2011. ⟨halshs-00770076⟩
  • Stéphanie Lacour, Bernard Remiche. "Le système des brevets confronté aux nanotechnologies : un nécessaire retour aux sources". Marie Cornu. "Les modèles propriétaires", L'harmattan, pp.20, 2011. ⟨halshs-00553901⟩
  • Stéphanie Lacour, Sonia Desmoulin-Canselier. Le droit à l'épreuve des nanotechnologies ou les nanotechnologies à l'épreuve du droit. Philippe Houdy, Marcel Lahmani. NANOSCIENCES TOME 4 : NANOTOXICOLOGIE, NANOETHIQUE, Belin, pp.17, 2010. ⟨halshs-00439295⟩
  • Stéphanie Lacour. Débat public et régulation dans les nanotechnologies : évaluation d'un couple moteur. Stéphanie Lacour. La régulation des nanotechnologies. Clair-obscur normatif, Editons Larcier, pp.101-129, 2010, Droit des technologies. ⟨halshs-00481201⟩
  • Stéphanie Lacour. National Center for Scientific Research. David H. Guston. Encyclopedia of Nanoscience and Society, Vol 2, SAGE, pp.574, 2010, ⟨10.4135/9781412972093.n326⟩. ⟨halshs-00554177⟩
  • Stéphanie Lacour. European Union. David H. Guston. Encyclopedia of Nanoscience and Society, Volume 1, SAGE, pp.220, 2010, ⟨10.4135/9781412972093.n118⟩. ⟨halshs-00554183⟩
  • Stéphanie Lacour. National Research Agency. David H. Guston. Encyclopedia of Nanoscience and Society, Volume 2, SAGE, pp.590, 2010, ⟨10.4135/9781412972093.n341⟩. ⟨halshs-00554180⟩
  • Stéphanie Lacour. Ubiquitous computing et droit. : L'exemple de la radio-identification. Stéphanie Lacour. La sécurité de l'individu numérisé, l'Harmattan, pp.29, 2009. ⟨halshs-00345438⟩
  • Stéphanie Lacour. De l'indépendance des propriétés incorporelle et corporelle : Note sous CA Paris, 6 mars 1931 et Cass. 1re civ., 20 décembre 1966. Michel Vivant. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.101-111, 2004, Grands arrêts, 2-247-05401-3. ⟨halshs-00108766⟩
  • Stéphanie Lacour. Protection des obtentions végétales, condition de nouveauté : Note sous Cass. com., 2 décembre 1963, CA Paris, 2 juillet 1981, CA Paris, 2 juin 1988. Michel Vivant. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.325-336, 2004, 2-247-05401-3. ⟨halshs-00108768⟩
  • Stéphanie Lacour. Brevetabilité des secondes applications thérapeutiques : Note sous OEB, Grande chambre des recours, 5 décembre 1984 ; Cass. com. 26 octobre 1993. Michel Vivant. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.251-267, 2004, 2-247-05401-3. ⟨halshs-00108767⟩

Pré-publications, Documents de travail5 document

  • Jacques Commaille, Stéphanie Lacour. La recherche du sens de la vie sociale et politique à l’épreuve de l’expérience de la convention citoyenne sur la fin de vie. 2023. ⟨hal-04352678⟩
  • Jacques Commaille, Stéphanie Lacour. La participation citoyenne au regard d'une mutation du régime épistémique. 2023. ⟨hal-04352888⟩
  • Stéphanie Lacour. A legal version of the Nanoworld. 2011. ⟨halshs-00598286⟩
  • Stéphanie Lacour. La version juridique du nanomonde. 2011. ⟨halshs-00598285⟩
  • Stéphanie Lacour. QUELLE REGULATION POUR LES NANOSCIENCES ET LES NANOTECHNOLOGIES ? : Synthèse de l'atelier résidentiel "Quelle régulation pour les nanosciences et les nanotechnologies" Le tremblay sur Meauldre, 27-30 janvier 2009. 2009. ⟨halshs-00439307⟩

Rapports9 document

  • Emmanuel Flahaut, Armelle Baeza-Squiban, Laurent Devoille, Thierry Douki, Valérie Fessard, et al.. Définition des nanomatériaux : analyse, enjeux et controverses. Saisine n°2018-SA-0168, Anses. 2023, 128 p. ⟨anses-04168348⟩
  • Fabrice Nesslany, Emmanuel Flahaut, Anna Bencsik, Marie Carrière, Patrick Chaskiel, et al.. Avis de l'Anses relatif à l’évaluation du risque de la fraction nanométrique de l’additif alimentaire E171. Saisine n°2016-SA-0226, Anses. 2022, 115 p. ⟨anses-04082191⟩
  • Fabrice Nesslany, Emmanuel Flahaut, A. Bencsik, Marie Carrière, Patrick Chaskiel, et al.. ANSES Opinion Request No 2016-SA-0226: OPINION of the French Agency for Food, Environmental and Occupational Health & Safety on a specific health risk assessment guide for nanomaterials in food products. Saisine n°2016-SA-0226, Anses. 2021, 86 p. ⟨hal-03903395⟩
  • Volny Fages, Jean Francès, Emile Gayoso, Cynthia Colmellere, Delphine Corteel, et al.. Labs et écologie : vers un changement d’échelle. N° du contrat : 1802C0013, ADEME, 20 avenue du Grésillé, 49004 Angers. 2020, pp.62. ⟨hal-04158997⟩
  • Fabrice Nesslany, Emmanuel Flahaut, A. Bencsik, Marie Carrière, Patrick Chaskiel, et al.. Nanomatériaux dans les produits destinés à l’alimentation. Saisine n°2016-SA-0226, Anses. 2020, 188 p. ⟨hal-03903288⟩
  • E. Gaffet, Yves Samson, Bernard Cathala, Giancarlo Faini, Jean Christophe Gabriel, et al.. Atelier de réflexion prospective (ARP) en nanotechnologies. [Rapport de recherche] ANR (Agence Nationale de la Recherche - France). 2015. ⟨hal-01525193⟩
  • Stéphanie Lacour. La régulation des nanotechnologies. Fiche de prospective.. [Rapport Technique] C'Nano Ile de France, ANR. 2014. ⟨halshs-01099740⟩
  • Stéphanie Lacour. Rapport de fin de projet : NanoNorma. : De l'Innovation à l'Utilisation, quel cadre normatif pour les nano-objets ?. 2013. ⟨halshs-00919147⟩
  • Isabelle de Lamberterie, Stéphanie Lacour, Aurélie Moriceau. Analyses et recommandations sur le corpus juridique relatif au traitement automatisé de santé. 2012. ⟨halshs-00728712⟩

Documents récupérés de l'archive ouverte HAL logo

Actualités sur le site

Les membres de la convention citoyenne sur la fin de vie ont démontré que le débat démocratique pouvait être plus inclusif./ tribune - Tribune de Jacques Commaille et Stéphanie Lacour