Cornu Marie | Institut des sciences sociales du politique

Marie Cornu. Choses sacrées, choses publiques, la propriété culturelle en débat. Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2022. ⟨hal-03930021⟩
Antoinette Maget, Marie Cornu. L'appréhension juridique des notions d'origine et de provenance des biens culturels, éléments de comparaison. Revue de droit d'Assas, 2022. ⟨hal-03928822⟩
Marie Cornu. L'art et le droit dans la vie de Philippe Kahn. Journal du droit international (Clunet), 2021. ⟨hal-03513197⟩
Marie Cornu. La mort des cathédrales, Marcel Proust et la séparation des Églises et de l'État. Revue Droit & Littérature, 2021, Proust, hors la loi ?, 5, pp.177-194. ⟨hal-03513191⟩
Vincent Negri, Marie Cornu. L'éthique en archéologie, quels enjeux normatifs? Approches françaises. Canadian journal of bioethics / Revue canadienne de bioéthique, 2019, L’Éthique en Archéologie / Ethics in Archaeology, 2(3) (numéro spécial), pp.9-16. ⟨hal-04463240⟩
Marie Cornu, Vincent Négri. L’éthique en archéologie, quels enjeux normatifs? Approches françaises. Canadian journal of bioethics / Revue canadienne de bioéthique, 2019. ⟨hal-03100080⟩
Marie Cornu. Le temps du droit, le temps des pierres, à propos de Nitre Dame de Paris, le roman législatif. Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. [Carnet hypotheses.org], 2019. ⟨hal-03099995⟩
Marie Cornu. Entretien autour de Notre-Dame de Paris. Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2019, Tribonien, n°3 (n°3), pp.78/93. ⟨hal-03099950⟩
Marie Cornu. La constitution légale d’une mémoire orale du procès : les archives audiovisuelles de la justice. Matériaux pour l'histoire de notre temps, 2019, Dynamiques de la recherche et sources orales, 131-132, pp.61-65. ⟨10.3917/mate.131.0061⟩. ⟨hal-03739252⟩
Marie Cornu. L'image des biens publics, le pas de deux du Conseil constitutionnel et du Conseil d'État. Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 09, pp.490. ⟨halshs-02227474⟩
Marie Cornu, Noé Wagener. L'Objet patrimoine Une construction juridique et politique?. Vingtième siècle. Revue d'histoire, 2018, 1 (137), pp.33-47. ⟨10.3917/ving.137.0033⟩. ⟨hal-04457764⟩
Marie Cornu. Ouverture des données : les trompe-l’œil de la loi. Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, 11, pp.515. ⟨halshs-02227323⟩
Marie Cornu. Licence de marque pour Louvre Abou Dabi. Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 36, pp.29. ⟨halshs-02201121⟩
Marie Cornu. Le statut des archives publiques dans le discours d'ouverture des données : de la formalisation d'un droit d'accès à l'émergence d'un droit d'exploiter la donnée. Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, 56, pp.41. ⟨halshs-02448574⟩
Marie Cornu. Prêts et dépôts d’œuvres des collections publiques. Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 23, pp.28. ⟨halshs-02201035⟩
Marie Cornu. Culture, concurrence et droit européen. Revue française de droit administratif, 2014, 05, pp.841. ⟨halshs-02243429⟩
Marie Cornu, Alexey Koltsov, Sabrina Nicolas, Lydia Colom, Manuel Dossot. Behaviour of tetramine inhibitors during pickling of hot rolled steels. Applied Surface Science, 2014, 293, pp.24-36. ⟨10.1016/j.apsusc.2013.12.024⟩. ⟨hal-01497761⟩
Marie Cornu. Histoire d'une loi. De 1887 à 1913, retour sur les étapes importantes qui ont conduit à l'adoption de la loi sur les monuments historiques. Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 8, pp.19-20. ⟨halshs-00948386⟩
Marie Cornu. Protection du patrimoine culturel, notions en mutations. RFFP, 2013, 122, pp.7-22. ⟨halshs-00948516⟩
Marie Cornu. Exposer le corps humain. Coré. Conservation et restauration du patrimoine culturel, 2012, 27, pp.2. ⟨halshs-00948379⟩
Natalie N. Commeau, Éric É. Parent, Marie Laure Delignette-Muller, Marie Cornu. Fitting a lognormal distribution to enumeration and absence/presence data. International Journal of Food Microbiology, 2012, 155 (3), pp.146 - 152. ⟨10.1016/j.ijfoodmicro.2012.01.023⟩. ⟨hal-01004205⟩
Nathalie Mallet-Poujol, Marie Cornu. "De la liberté responsable de l'enseignant-chercheur, agent public", note sous Cass. 1° civ. 23 février 2011. La Semaine juridique. Édition générale, 2011, pp.note 682. ⟨hal-00621175⟩
Marie Cornu. Création scientifique et statut d'auteur. Hermès, La Revue - Cognition, communication, politique, 2010, 57, pp.85-93. ⟨10.4267/2042/38643⟩. ⟨halshs-00530527⟩
Marie Cornu. La condition juridique des restes humains, l'évolution récente du contexte légal.. Musées et collections publiques de France, 2010, 2010/2 (259), pp.44-45. ⟨halshs-00563190⟩
Marie Cornu. Le corps humain au musée, de la personne à la chose ?. Recueil Dalloz, 2009, 28, pp.1907-1914. ⟨halshs-00419641⟩
Marc-André Renold, Marie Cornu. Le renouveau des restitutions de biens culturels : les modes alternatifs de règlement des litiges. Journal du droit international (Clunet), 2009, 2009 (2), pp.493-533. ⟨halshs-00397482⟩
Marie Cornu. Notions juridiques du patrimoine de la création : les entrelacs. Revue générale de droit, 2009, 38 (2), pp.281-302. ⟨halshs-00402114⟩
Regis Pouillot, Véronique Goulet, Marie Laure Delignette-Muller, Aurélie Mahé, Marie Cornu. Quantitative Risk Assessment of Listeria monocytogenes in French cold-smoked Salmon: II. Risk Characterization. Risk Analysis, 2009, 29 (6), pp.806-819. ⟨10.1111/j.1539-6924.2008.01200.x⟩. ⟨hal-00347700⟩
Marie Cornu. Droits d'auteurs des fonctionnaires : le périmètre contenu de l'exception de service public. Recueil Dalloz, 2006, 31, pp.2185-2188. ⟨halshs-00103481⟩
Marie Cornu. A propos des productions intellectuelles de la recherche, entre logique privative et nécessités publiques. Propriétés intellectuelles, 2006, 20, pp.270-280. ⟨halshs-00091138⟩
Marie Cornu. Museum Pre-Emption Rights Under French Law. Art Antiquity and Law, 2006, Volume XI (2), pp.155-165. ⟨halshs-00088914⟩
Marie Cornu. La mise hors commerce des biens culturels comme mode de protection. Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2006, 2006/2 (36), pp.75-89. ⟨halshs-00149428⟩
Marie Cornu. La convention pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles : Nouvel instrument au service du droit international de la culture. Journal du droit international (Clunet), 2006, 3, pp.929-935. ⟨halshs-00107034⟩
Nathalie Mallet-Poujol, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-François Poli, Denis Peschanski, et al.. Du droit d'auteur des universitaires et des chercheurs. Les Petites Affiches, 2005, 252, pp.3-5. ⟨hal-00454132⟩
Marie Cornu. A propos de l'adoption du code du patrimoine, quelques réflexions sur les notions partagées. Recueil Dalloz, 2005, 22, pp.1458. ⟨halshs-00081300⟩
Nathalie Mallet-Poujol, Marie Cornu. Droit d'auteur des universitaires et des chercheurs : l'expropriation sans cause d'utilité publique. Recueil Dalloz, 2005, pp.Tribune, 3025. ⟨hal-00454131⟩
Marie Cornu. Les avancées du droit de suite. La gazette de l'hôtel Drouot - Hors série, 2004, pp.24. ⟨halshs-00082654⟩
Marie Cornu. Le maintien in situ ou la protection conjointe des murs et des meubles. La gazette de l'hôtel Drouot - Hors série, 2004, pp.34. ⟨halshs-00082658⟩
Marie Cornu. Une question de temps. La gazette de l'hôtel Drouot - Hors série, 2004, pp.43. ⟨halshs-00082652⟩
Marie Cornu. Culture et Europe. Jurisclasseur, 2004, fascicule 2400, 32 p. ⟨halshs-00009804⟩
Marie Cornu. "Les biens culturels précolombiens. Leur protection juridique", Sanchez Cordero Davila J. A.. Revue internationale de droit comparé, 2004, pp.1029-1033. ⟨halshs-00081320⟩
Marie Cornu. Droits de l'architecte et aménagement de l'espace public [Note sous : CAA Nantes, 4e ch., 27 déc. 2002, n° 99NT01443, ville de Cholet]. Actualité juridique Droit administratif, 2004, 2120. ⟨halshs-00081302⟩
Marie Cornu. La création des agents publics dans l'avant-projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information. Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2003, 199, pp.35-36. ⟨halshs-00009799⟩
Marie Cornu. L'accès aux archives et le droit d'auteur. Revue internationale du droit d'auteur, 2003, 195 (3), pp.107. ⟨halshs-00081286⟩
Marie Cornu. Art et droit. Les Petites Affiches, 2003, 173, pp.26-29. ⟨halshs-00009802⟩
Marie Cornu. L'Europe des biens culturels et le marché. Journal du droit international (Clunet), 2002, pp.735. ⟨halshs-00082625⟩
Marie Cornu. Les archives du Conseil constitutionnel : un régime hors série ?. Les Petites Affiches, 2001, 250, pp.15, Id : PA200125002. ⟨halshs-00081281⟩
Marie Cornu. L'espérance d'intangibilité dans la vie des oeuvres. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2000, 04, pp.697. ⟨halshs-02247016⟩
Marie Cornu. Image photographique d'un immeuble : droit du propriétaire de l'immeuble [Note sous : Cass. 1re civ., 10 mars 1999, n° 96-18.699]. Revue internationale du droit d'auteur, 1999, 182 (10), pp.149-151. ⟨halshs-00082463⟩
Marie Cornu, Nathalie Mallet-Poujol. Le droit de citation audiovisuelle : légitimer la culture par l'image. Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 1998, pp.145. ⟨halshs-00082458⟩
Marie Cornu, Isabelle de Lamberterie. Les politiques culturelles dans l'Europe communautaire : l'évolution du cadre juridique. Études internationales, 1996, pp.768. ⟨10.7202/703662ar⟩. ⟨halshs-00081993⟩
Marie Cornu. Restitution des biens culturels : la France s'aligne. Culture et Europe, 1995, pp.9. ⟨halshs-00082453⟩

Communications dans un congrès13 document

Marie Cornu. L'élaboration d'une loi sur les monuments historiques et le patrimoine. L'écriture de la loi. Colloque organisé par la commission des lois du Sénat, Jun 2014, Paris, France. pp.117-128. ⟨halshs-01055048⟩
F. Bellivier, Françoise Benhamou, Marie Cornu, Christine Noiville. Collections muséales et collections biologiques : de la conservation à l’accès ?. Propriété et Communs. Les nouveaux enjeux de l’accès et de l’innovation partagée. 2013, Apr 2013, Paris, France. ⟨hal-03381320⟩
Marie Cornu. L'Etat collectionneur et la valorisation de son patrimoine artistique. Les règles de l'art. Colloque du 20ème anniversaire de l'association des juristes franco-britanniques en partenariat avec l'IRPI, Sep 2010, Paris, France. pp.43-49. ⟨halshs-00583220⟩
Marie Cornu. Clarté du langage et force du droit, à propos des créations de l'esprit. L'auteur et son œuvre. Perspectives juridiques, culturelles et linguistiques, Jun 2008, Milan, Italie. pp.17-22. ⟨halshs-00424999⟩
Marie Cornu. Régulation publique et contrat de création. Travail artistique et économie de la création. 2èmes journées d'économie de la culture, Oct 2007, Paris, France. pp.195-210. ⟨halshs-00420546⟩
Marie Cornu. Les fonds d'archives d'hommes politiques en France. Le droit au défi de la pratique. Action, mémoire et histoire. Les archives des hommes politiques contemporains, Oct 2006, Paris, France. pp.55-71. ⟨halshs-00143404⟩
Marie Cornu. La revendication des archives en mains politiques. La revendication des archives en mains politiques, Jun 2006, Sceaux, France. pp.211. ⟨halshs-00388181⟩
Marie Cornu. Propos introductifs. Le patrimoine culturel religieux. Enjeux juridiques et pratiques cultuelles., Mar 2006, Caen, France. pp.9-13. ⟨halshs-00149479⟩
Marie Cornu. Le pouvoir d'interprétation : la multiplication des entités ayant vocation à interpréter ou générer la règle. Regards sur les sources du droit d'auteur - Congrès ALAI 2005, Sep 2005, Paris, France. pp.295-300. ⟨halshs-00420525⟩
Marie Cornu. Expériences de réseaux en terminologie juridique. Le devenir du droit comparé en France - Journée d'études à l'Institut de France le 23 juin 2004, 2005, Paris, France. pp.131-134. ⟨halshs-00149433⟩
Marie Cornu. Le droit de la culture dans les turbulences du marché mondial. Propriété intellectuelle et mondialisation
La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ?
Colloque des 27 et 28 juin 2002 à la Faculté de droit de Montpellier, Jun 2004, Montpellier, France. pp.69-79. ⟨halshs-00149461⟩
Marie Cornu. Aide à la création et liberté de l'art : le système français. Liberté de l'art et indépendance de l'artiste, Institut suisse de droit comparé (Lausanne, Suisse); Centre du droit de l'art (Genève, Suisse), Nov 2003, Lausanne, Suisse. pp.33-58. ⟨halshs-00082667⟩
Marie Cornu. Relevé de conclusions. L'édition d'art et les droits à l'image : enjeux et prospectives, 2003, Paris, France. pp.29. ⟨halshs-00082447⟩

Proceedings/Recueil des communications1 document

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Marie Cornu. Langues et procès. Presses universitaires juridiques de Poitiers; LGDJ Lextenso éditions, 198 p., 2015, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 979-10-90426-45-0. ⟨hal-02292355⟩

N°spécial de revue/special issue1 document

Francesca Cominelli, Marie Cornu, Jean-Louis Tornatore. Dossier thématique : « patrimoine et commun(s) ». In Situ. Au regard des sciences sociales, 2, 2021. ⟨hal-03073814⟩

Ouvrages (y compris édition critique et traduction)24 document

Denis Merklen, Marie Cornu, Marie-Claire Lavabre, Jérôme Fromageau, François Julien-Laferrière. Archives des dictatures sud-américaines : Entre droit à la mémoire et droit à l'oubli. Presses universitaires de Nanterre. , 2023, Passés dans le présent, Ghislaine Classon Deschaumes, 978-2-84016-527-9. ⟨hal-04485734⟩
Denis Merklen, Marie Cornu, Marie-Claire Lavabre, François Julien-Laferrière, Jérôme Fromageau. Archives des dictatures sud-américaines : Entre droit à l a mémoire et droit à l'oubli. Presses universitaires de Paris Nanterre. , 2023, 9782840165279. ⟨halshs-04358067⟩
Dominique Poulot, Marie Cornu, Jérôme Fromageau. 2002. Genèse d’une loi sur les musées. La Documentation Française, 2022. ⟨halshs-03834838⟩
Marie Cornu, Mathilde Roellinger, Émilie Terrier, Noé Wagener (Dir.). Le droit des bibliothèques : règles et pratiques juridiques. Marie Cornu; Mathilde Roellinger; Émilie Terrier; Noé Wagener. Dalloz, pp.X-453, 2021, Thèmes et commentaires. Études, 978-2-247-19746-0. ⟨hal-03551643⟩
Christine Nougaret, Marie Cornu, Yann Potin, Bruno Ricard, Noé Wagener (Dir.). 1979 : genèse d'une loi sur les archives. Comité d'histoire du ministère de la Culture; Direction de l'information légale et administrative, 2019, Travaux et documents, 978-2-11-157027-6. ⟨hal-03935355⟩
Marie Cornu, Fabienne Osri, Judith Rochfeld (Dir.). Dictionnaire des biens communs. Presses Universitaires de France, pp.1280, 2017, Quadrige dicos poche, 9782130654117. ⟨halshs-01586664⟩
Jérôme Fromageau, Vincent Negri, Jean-Pierre Bady, Jean-Michel Leniaud, Marie Cornu (Dir.). 1913, genèse d'une loi sur les monuments historiques. La Documentation française, pp.602, 2013. ⟨halshs-00912789⟩
Marie Cornu, Jérôme Fromageau (Dir.). La préservation des archives privées et l'intérêt public. Mutation et ruptures. Editions L'Harmattan, pp.159, 2013. ⟨halshs-00789020⟩
Vincent Negri, Marie Cornu. Code du patrimoine 2012 : Et autres textes relatifs aux biens culturels. Marie Cornu; Vincent Négri. LexisNexis, 1953 p., 2012, Codes bleus Litec, 978-2-7110-1654-9. ⟨halshs-03815387⟩
Jérôme Fromageau, Catherine Wallaert, Marie Cornu (Dir.). Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel. CNRS Editions, pp.1026, 2012. ⟨halshs-00710263⟩
Jérôme Fromageau, Jean-François Poli, Anne-Christine Taylor, Marie Cornu (Dir.). L'inaliénabilité des collections, performances et limites ,. L'Harmattan, pp.298, 2012. ⟨halshs-00682735⟩
Marie Cornu, Michel Moreau (Dir.). Traduction du droit et droit de la traduction. Juriscope; CECOJI. Dalloz, pp.333, 2011, 978-2-247-10527-4. ⟨halshs-00577917⟩
Françoise Benhamou, Marie Cornu (Dir.). Le patrimoine culturel au risque de l'immatériel. Enjeux juridiques, culturels, économiques. L'Harmattan - Collection "Droit du patrimoine culturel et naturel", pp.147, 2010. ⟨halshs-00563180⟩
Marie Cornu (Dir.). Les collections scientifiques, de l'outil de connaissance à l'objet de patrimoine. Aspects juridiques et pratiques professionnelles et institutionnelles. L'Harmattan - Collection "Droit du patrimoine culturel et naturel", pp.119, 2010. ⟨halshs-00520447⟩
Marie Cornu (Dir.). Quel avenir pour les archives en Europe ? Enjeux juridiques et institutionnels. L'Harmattan - Collection "Droit du patrimoine culturel et naturel", pp.208, 2010. ⟨halshs-00520423⟩
Vincent Negri, Marie Cornu. Code du patrimoine 2010 : Et autres textes relatifs aux biens culturels. Marie Cornu; Vincent Négri. LexisNexis, 1203 p., 2010, Codes bleus Litec, 978-2-7110-0566-6. ⟨halshs-00461285⟩
Marie Cornu (Dir.). La revendication du patrimoine écrit : Questions juridiques et pratiques institutionnelles. L'Harmattan, collection Droit du patrimoine culturel et nature:l, pp.211, 2009. ⟨halshs-00388098⟩
Caroline Rainette, Marie Cornu, Catherine Wallaert. Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique. L'Harmattan, 186 p., 2008, Droit du patrimoine culturel et naturel, Marie Cornu; Catherine Wallaert, 978-2-296-06455-3. ⟨halshs-00330558⟩
Nathalie Mallet-Poujol, Marie Cornu. Droit, œuvres d'art et musées. CNRS éditions, pp.601, 2006, 2-271-06374-4. ⟨hal-00454202⟩
Brigitte Basdevant-Gaudemet, Marie Cornu, Jérôme Fromageau (Dir.). Le patrimoine culturel religieux : Enjeux juridiques et pratiques cultuelles. L'Harmattan, 2006, Collection Droit du patrimoine culturel et naturel, 978-2-296-00163-3. ⟨hal-02860709⟩
Catherine Wallaert, Pierre Sirinelli, Isabelle de Lamberterie, Marie Cornu (Dir.). Dictionnaire comparé du droit d'auteur et du copyright. CNRS Éditions, 449 p., 2003, CNRS dictionnaires, 2-271-06012-5. ⟨halshs-00081858⟩
Nathalie Mallet-Poujol, Marie Cornu (Dir.). Droit, œuvres d'art et musées. CNRS éditions, pp.401, 2001. ⟨hal-00454201⟩
Marie Cornu. Le droit culturel des biens : l'intérêt culturel juridiquement protégé. Bruylant; Bruxelles, 621 p., 1996, 2-8027-0761-2. ⟨halshs-00082455⟩
Marie Cornu. Compétences culturelles en Europe et principe de subsidiarité. Bruylant, 231 p., 1993, 2-8027-0835-X. ⟨halshs-00081290⟩

Chapitres d'ouvrage71 document

Marie Cornu, Noé Wagener. Les mises en forme juridique du service public du théatre. Agathe de Legge et Michel Kneubühler. L'artiste, l'administrateur et le juge. L'invention du service public culturel. Le rôle du Conseil d'État. Actes du colloque, Paris, Conseil d'État et Comédie-Française, 26 et 27 novembre 2021, La rumeur libre éditions, 2023, Faire cité, 978-2-35577-301-3. ⟨hal-04380460⟩
Marie Cornu. Droit d’auteur et savoirs traditionnels : une impossible réconciliation ?. Jorge Cordero Sanchez. Culture and Law Culture et droit An inescapable Encounter, Un rendez-vous incontournable, Intersentia, IACL, AIDC, 2023. ⟨hal-04380476⟩
Marie Cornu. Les patrimoines de l’humanité. Alexandre Gefen. Un monde commun, CNRS Editions, 2023. ⟨hal-04380369⟩
Marie Cornu, Manlio Frigo. L’influence du travail de l’ADI sur le développement du droit international dans les domaines de la protection des biens culturels. Catherine Kessedjian. Au service du droit international, Éditions Panthéon-Assas, pp.481-498, 2023, ⟨10.3917/epas.kesse.2023.01.0481⟩. ⟨hal-04380419⟩
Marie Cornu. Le patrimoine collectif des hopis sous les feux du marché. Alexandre Zabalza. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Marc Trigeaud Les personnes et les choses, du Droit Civil à la Philosophie du Droit et de l’État, Bière, 2023. ⟨hal-04380605⟩
Marie Cornu. Les collections privées sous label Musée de France, jusqu’à quel point penser l’assimilation avec le secteur public ?. 2002, Genèse d’une loi sur les musées La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2022 (dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot), 2022. ⟨hal-03930396⟩
Marie Cornu, Noé Wagener. La nécessité d’une loi : retour sur les strates de la réglementation des musées (1852-1990). 2002, Genèse d’une loi sur les musées La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2022 (dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot), 2022. ⟨hal-03930438⟩
Marie Cornu, Claire Chastanier. L’inaliénabilité réaffirmée et aménagée : l’instauration d’un domaine public spécial Claire Chastanier, Marie Cornu. 2002, Genèse d’une loi sur les musées La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2022 (dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot), 2022. ⟨hal-03930465⟩
Marie Cornu. Les collections privées sous label Musée de France : jusqu’à quel point penser l’assimilation avec le secteur public ?. 2002, genèse d'une loi sur les musées, La documentation française, Comité d'histoire du ministère de la culture, A paraître. ⟨hal-03513220⟩
Marie Cornu. L’influence du modèle de la loi de 1913. 2002, Genèse d’une loi sur les musées La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2022 (dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot), 2022. ⟨hal-03930451⟩
Marie Cornu, Dominique Poulot. L’inaliénabilité des collections en France Marie Cornu, Dominique Poulot. 2002, Genèse d’une loi sur les musées La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2022 (dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot), 2022. ⟨hal-03930426⟩
Marie Cornu. Les collections sensibles. 2002, Genèse d’une loi sur les musées La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2022 (dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot), 2022. ⟨hal-03930432⟩
Marie Cornu. Le label « musée de France », l’émergence d’une nouvelle catégorie juridiqu. 2002, Genèse d’une loi sur les musées La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2022 (dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot), 2022. ⟨hal-03930444⟩
Marie Cornu. Le périmètre institutionnel. 2002, Genèse d’une loi sur les musées La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2022 (dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot), 2022. ⟨hal-03930386⟩
Marie Cornu. La circulation juridique des œuvres, prêts et locations. 2002, Genèse d’une loi sur les musées La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2022 (dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot), 2022. ⟨hal-03930405⟩
Marie Cornu. Introduction. les restes humains : législation, intérêt scientifique et enjeu éthique des ensembles anthropobiologiques Yann Ardagna, Anne Chaillou, directeurs éditeur : presses universitaires de Provence, Marseille collection : sciences technologies santé, 2022. ⟨hal-03930484⟩
Marie Cornu. Propos conclusifs. Droit(s) et jardin, de l'humain à l'universel, 2021. ⟨hal-03513202⟩
Pauline Prevost Marcilhacy, Marie Cornu, Claire Barbillon, Florence Descamps, Frommel Sabine, et al.. Mellerio et l'orfèvrerie religieuse. Mélanges Jean Michel Leniaud, 2020. ⟨hal-01926239⟩
Marie Cornu. L'image des biens culturels au prisme des théories des communs. L'image des biens publics culturels, regards croisés entre droits public et privé, 2020. ⟨hal-03100027⟩
Marie Cornu. Thinking the museum as a legal category : what are the issues around définition ? (traduction de la version française). What définition do the mudeums need ?, 2020. ⟨hal-03100026⟩
Marie Cornu. Le patrimoine en partage, propriété intellectuelle et dimension collective : les logiques du service public. La propriété intellectuelle en partage (dir. Agnès Robin), A paraître. ⟨hal-03099977⟩
Marie Cornu, Lycette Corbion. Art Thérapie et droit. Art-Thérapie : enjeux et réalités. Sous la direction scientifique de Martine Regourd, 2020. ⟨hal-03101970⟩
Marie Cornu, Noé Wagener. Ni droits culturels, ni droits à la culture, la brèche ouverte par la Déclaration des droits de la culture de 1987 (avec Noé Wagener). Faire Cité : du partage des chefs-d'œuvre à la garantie des droits culturels, ruptures et continuité dans la politique culturelle française, 2020. ⟨hal-03100010⟩
Marie Cornu. Penser le musée comme catégorie juridique, quels enjeux de définition ?. De quelle définition les muées ont-ils besoin ? ICOM France, 2020. ⟨hal-03100020⟩
Marie Cornu. A propos du patrimoine, le dialogue entre droit et histoire. Mélanges en l'honneur de Jean-Michel Leniaud, un bretteur au service du patrimoine (Mare Martin), 2020. ⟨hal-03100044⟩
Judith Rochfeld, Fabienne Orsi, Marie Cornu, Thomas Boccon-Gibod. Contrat social. Marie Cornu, Judith Rochfeld, Fabienne Orsi (dir.). Dictionnaire des Communs, Presses Universitaires de France, 2017. ⟨hal-03676063⟩
Thomas Boccon-Gibod, Judith Rochfeld, Fabienne Orsi, Marie Cornu. Léon Duguit. Judith Rochfeld, Marie Cornu, Fabienne Orsi (dir). Dictionnaire des communs, Presses Universitaires de France, 2017. ⟨hal-03676241⟩
Florence Bellivier, F. Benhamou, Christine Noiville, Marie Cornu. Collections muséales et collections biologiques : de la conservation à l'accès ?. Coriat, Benjamin. Le retour des communs: la crise de l'idéologie propriétaire, Editions Les liens qui libèrent, 2015, 979-10-209-0272-6. ⟨hal-01814579⟩
Marie Cornu. Du monument à l'œuvre d'art : le concept de propriété artistique à partir d'une lecture de Saleilles. Sous la direction de Carine Bernault, Jean-Pierre Clavier, Agnès Lucas-Schloetter, François-Xavier Lucas. Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, p. 185-196, 2014, 978-2-7110-1858-1. ⟨halshs-01026385⟩
Marie Cornu. France. James A.R. Nafziger and Robert Kirkwood Paterson. Handbook on the Law of Cultural Heritage and International Trade, Edward Elgar, pp.126-159, 2014, 978-1-78100-733-4. ⟨halshs-00989664⟩
Marie Cornu. Archives publiques et privatisation de l'information. Sous la direction de Sophie Monnier et Karen Fiorentino. Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations, L'Harmattan, pp.235-255, 2014, Droit du patrimoine culturel et naturel, 978-2-343-03350-1. ⟨halshs-00989683⟩
Marie Cornu. Safeguarding Heritage : from Legal : Rights over Objects to Legal Rights for Individuals ansd Communities ?. Constantine Sandis. Cultural Heritage Ethics. Between Theory and Practice, OpenBook Publishers, pp.197-203, 2014, 978-1-78374-067-3. ⟨halshs-01078300⟩
Marie Cornu. 1907-1913 : période de frénésie parlementaire. Coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri. 1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques, La Documentation française, pp.105-120, 2013, Travaux et documents n° 34, 978-2-11-009315-8. ⟨halshs-00948410⟩
Marie Cornu, Noé Wagener. La doctrine juridique et les monuments historiques. Revue de littérature. Coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri. 19313? Genèse d'une loi sur les monuments histoqies, La Documentation française, pp.121-137, 2013, Travaux et documents n° 34. ⟨halshs-00948427⟩
Jean-Michel Leniaud, Marie Cornu. La notion de monument historique. Coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri. 1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques, La Documentation française, pp.152-160, 2013, Travaux et documents n° 34, 978-2-11-009315-8. ⟨halshs-00948436⟩
Marie Cornu, Noé Wagener. Quelle conception de la propriété dans la loi du 31 décembre 1913 ?. Coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri. 1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques, La Documentation française, pp.215-233, 2013, Travaux et documents n° 34, 978-2-11-009315-8. ⟨halshs-00948445⟩
Marie Cornu. Propriété et patrimoine, entre le commun et le propre. Pour un droit économique de l'environnement. Mélanges en l'honneur de Gilles J. Martin, Édition Frison-Roche, p. 145-161, 2013, 978-2-87671-561-5. ⟨halshs-00948540⟩
Marie Cornu. Archives privées, institutions publiques et marché, les singularités. Marie Cornu et Jérôme Fromageau. La préservation des archives privées et l'intérêt public. Mutations et ruptures, Editions L'Harmattan, pp.95-107, 2013, Droit du patrimoine culturel et naturel. ⟨halshs-00789032⟩
Marie Cornu. La notion de chef-d'œuvre dans l'espace du droit du patrimoine. sous la direction de Roland Huesca et Olivier Goetz. Chefs-d’œuvre !/?, Editions Jean-Michel Place, pp.137-143, 2013, 978-2858939510. ⟨halshs-00789053⟩
Marie Cornu. Création artistique et statut d'auteur. Coodonné par Jean-Paul Fourmentraux. Art et science, Hermès - CNRS Editions, pp.141-161, 2012, Les essentiels d'Hermès, 978-2-271-07508-6. ⟨halshs-00948501⟩
Marc-André Renold, Marie Cornu. La mise en forme d'un intérêt commun dans la propriété culturelle : des solutions négociées aux nouveaux modes possibles de propriété partagée. Marc-André Renold, Alessandro Chechi, Anne Laure Bandle. La résolution des litiges en matière de biens culturels, Schulthess, pp.251-263, 2012, Etudes en droit de l'art, 978-3-7255-6656-3. ⟨halshs-00948357⟩
Marie Cornu. Terminologie et droit comparé dans le domaine de la culture. Marie Cornu et Michel Moreau. Traduction du droit et droit de la traduction, Dalloz, pp.157-169, 2011, Thèmes et commentaires. ⟨halshs-00577923⟩
Marie Cornu. Patrimoine d'origine et patrimoine d'adoption, la conception du droit français. Sous la direction de Lyndel V. Prott. Témoins de l'histoire. Recueil de textes et documents relatifs au retour des objets culturels., Unesco, pp.350-366, 2011. ⟨halshs-00626555⟩
Françoise Benhamou, Marie Cornu. Accès aux fonds patrimoniaux et culture de gratuité. La constitution d'une mémoire patrimoniale et le droit d'auteur. Sous la direction de Françoise Benhamou et Marie Cornu. Le patrimoine culturel au risque de l'immatériel. Enjeux juridiques, culturels, économiques., L'Harmattan, pp.99-114, 2010, Collection "Droit du patrimoine culturel et naturel". ⟨halshs-00563186⟩
Marie Cornu. La notion juridique de collection scientifique. Sous la direction de Marie Cornu, Catherine Cuenca, Jérôme Fromageau. Les collections scientifiques, de l'outil de connaissance à l'objet de patrimoine. Aspects juridiques et pratiques professionnelles et institutionnelles, L'Harmattan, pp.11-21, 2010, Droit du patrimoine culturel et naturel. ⟨halshs-00520442⟩
Manlio Frigo, Marie Cornu. L'accord portant création du Louvre Abou Dabi, musée universel : une double invention culturelle et juridique. Annuaire français de droit international. LV, CNRS Editions, pp.111-135, 2010. ⟨halshs-00532619⟩
Marie Cornu. Le statut des collections publiques d'études. sous la direction de Catherine Ballé, Catherine Cuenca, Daniel Thoulouze. Patrimoine scientifique et technique? Un projet contemporain, La Documentation française, pp.171-180, 2010. ⟨halshs-00520420⟩
Marie Cornu. Conserver, exposer, transmettre : les libéralités avec charges. Rapaële Mouren. Je lègue ma bibliothèque à.. Dons et legs dans les bibliothèques publiques, Centre de conservation du livre/Atelier Perrousseaux, pp.171-178, 2010, Kitab Tabulae. ⟨halshs-00495603⟩
Marie Cornu. The Concept of Original Heritage and Adoptive Heritage in French Legislation. Lyndel V. Prott. Witnesses to History. Document and writings on the return of cultural objects, Unesco, pp.326-342, 2009. ⟨halshs-00431403⟩
Marie Cornu. Terminologie juridique et droit comparé, quelques réflexions à partir de deux expériences de dictionnaire. Marie-Christine Jullion et Laurent Manderieux. Mediare e rimediare: la contraffazione nella prospettiva franco-italiana ed internazionale, Aracne, Roma, pp.xx-xx, 2007. ⟨halshs-00420557⟩
Marie Cornu. Les propriétés incorporelles. Cornu Gérard. Le droit des biens, Montchrestien, pp.xx-xx, 2007. ⟨halshs-00420516⟩
Marie Cornu, Nathalie Mallet-Poujol. Le droit d'auteur à l'épreuve du droit à la culture. sous la direction de Jean-Michel Bruguière. Droit d'auteur et culture, Dalloz, pp.129-146, 2007, Thèmes et commentaires. ⟨halshs-00149381⟩
Marie Cornu. Les archives de la recherche : production intellectuelle d'intérêt public. Archives et sciences sociales. Aspects juridiques et coopérations scientifiques, L'Harmattan, pp.29-52, 2006, Droit du patrimoine culturel et naturel. ⟨halshs-00119061⟩
Marie Cornu. La valorisation non économique des résultats. Litec. Quel droit pour la recherche ?, Litec, pp.211-223, 2006, Colloques et Débats. ⟨halshs-00116675⟩
Marie Cornu. L'oeuvre, l'auteur et la signature. Ecole doctorale d'histoire de l'Université Paris I. Hypothèses 2005. Travaux de l'école doctorale d'histoire, 9, Publication de la Sorbonne, pp.385-390, 2006, Hypothèses. ⟨halshs-00145764⟩
Marie Cornu. L'image des biens publics. Association Henri Capitant. L'image, Tome VIII, Dalloz, pp.77-92, 2005, Thèmes et commentaires. ⟨halshs-00149421⟩
Marie Cornu. La protection du patrimoine culturel immatériel. Intérêt culturel et mondialisation. T 2 : Les aspects internationaux, Editions L'harmattan, pp.217, 2005. ⟨halshs-00081319⟩
Marie Cornu. L'émergence du principe de diversité culturelle. Sous la direction de Marie-Françoise Labouz et Mark Wise. La diversité culturelle en question(s), Bruylant, pp.251-259, 2005. ⟨halshs-00124791⟩
Marie Cornu, Jérôme Fromageau. Présentation générale du programme « Archives ». Archives et Patrimoine. Volume I, L'Harmattan, p. 9-11, 2004, Droit du patrimoine culturel et naturel, 2-7475-5902-5. ⟨halshs-00082664⟩
Marie Cornu. La loi du 31 décembre 1913, matrice en droit interne : à propos des objets mobiliers. Les monuments historiques, un nouvel enjeu ?, Tome 1, L'Harmattan, pp.45-74, 2004. ⟨halshs-00082666⟩
Marie Cornu. Une loi pour les musées de France. Encyclopaedia Universalis. Universalia 2003. La politique, les connaissances, la culture en 2002., Encyclopaedia Universalis, pp.204-207, 2003. ⟨halshs-00145744⟩
Marie Cornu. Les rapports archivistiques et le droit. Archives et Recherche - Aspects juridiques et pratiques administratives, L'Harmattan, pp.41, 2003. ⟨halshs-00081272⟩
Marie Cornu. Les créations intellectuelles des agents publics et fonctionnaires de la recherche, de l'enseignement et de la culture. La numérisation pour l'enseignement et la recherche. Aspects juridiques, Edition Maison des sciences de l'homme, pp.495-541, 2002. ⟨halshs-00082844⟩
Antoine Latreille, Agnès Maffre-Baugé, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Valérie-Laure Benabou, Philippe Chevet, et al.. Conclusion ... Pour aller plus loin. La numérisation pour l'enseignement et la recherche - Aspects juridiques, Maison des sciences de l'homme, pp.550, 2002. ⟨halshs-00082345⟩
Marie Cornu. Patrimony of origin and patrimony of adoption. French law's conception. International Expert Meeting on the Return of Cultural Property and the Fight against its Illicit Trafficking, Korean National Commission for UNESCO, pp.146, 2002. ⟨halshs-00082595⟩
Marie Cornu. L'image des biens : les limites de l'appropriable. Image et droit, L'Harmattan, pp.601, 2002. ⟨halshs-00082598⟩
Marie Cornu. La formation du droit du patrimoine culturel. Marie Cornu; Jérôme Fromageau. Genèse du droit de l'environnement. Volume II, Droit des espaces naturels et des pollutions, Éditions L'Harmattan, pp.58, 2001, Droit du patrimoine culturel et naturel, 2-7475-0733-5. ⟨halshs-00081284⟩
Marie Cornu. Circulation des biens culturels ; Dépôt légal ; Droit de la culture ; Patrimoine mobilier/immobilier ; Spoliations. Dictionnaire des politiques culturelles de la France depuis 1959, Larousse - CNRS Editions, pp.129-132 ; 206-207 ; 219-221 ; 487-488 ; 566-568, 2001. ⟨halshs-00082468⟩
Marie Cornu. La communication des archives. Lamy droit des médias et de la communication, pp.Etude 112, 2001. ⟨halshs-00082466⟩
Marie Cornu. Droit de la culture et mondialisation de l'économie. La mondialisation du droit, Litec, pp.596, 2000. ⟨halshs-00082464⟩
Marie Cornu. Le sort des trésors nationaux : quelles voies pour un repentir législatif. Mélanges en l'honneur de Denis Tallon. D'ici, d'ailleurs : harmonisation et dynamique du droit, Société de législation comparée, pp.242, 1999. ⟨halshs-00082460⟩

Autres publications5 document

Marie Cornu. Traduction du droit et droit de la traduction, les enjeux européens. 2014, pp.69-78. ⟨halshs-01058129⟩
Marie Cornu. Note de lecture : "De la traductibilité du droit" par Simone Glanert, coll. "A droit ouvert", Dalloz, 2011, 374 pages. 2012. ⟨halshs-00948367⟩
Marie Cornu. Compte rendu d'ouvrage "Oeuvres d'art et objets de collection en droit français" de Françoise Chatelain, Christian Pattyn et Jean Chatelain. 2000. ⟨halshs-00149440⟩
Frédérique Clerc-Cormier, Isabelle de Lamberterie, Marie Cornu. Réflexions pour un aménagement des règles du dépôt légal. 1998. ⟨halshs-00082013⟩
Catherine Wallaert, Marie Cornu. Les procédures contractuelles dans le soutien à la création. 1995. ⟨halshs-00082450⟩

Pré-publications, Documents de travail1 document

Françoise Benhamou, Marie Cornu, Antoinette Maguet Dominicé. Communs et logique propriétaire. Les entrelacs publics/privés dans le champ des musées.. 2012. ⟨hal-03380231⟩

Rapports1 document

Jacques de la Porte Des Vaux, Marie Cornu, Anaïs Dechambre, Clea Hance, Inès Lamouri, et al.. QPC et droit de la culture. [Rapport Technique] Institut des sciences sociales du politique, UMR 7220, École normale supérieure (ENS) Paris-Saclay, Université Paris Nanterre, CNRS. 2020. ⟨hal-04302194⟩