100 ans de droit de l’archéologie

Colloques

Informations pratiques

Jeudi 5 janvier 2023
> 14h00-18h00
Vendredi 6 janvier 2023
> 9h30-17h30
INHA, Auditorium Jacqueline Lichenstein , Galerie Colbert, 2 rue Vivienne, Paris

Inscription obligatoire : https://my.weezevent.com/colloque-100-ans-de-droit-de-larcheologie

  • Partenaires :
    Institut des Sciences sociales du Politique (UMR 7220 : CNRS / ENS Paris-Saclay / Université Paris Nanterre),
  • Ministère de la culture (DGPA – Sous-direction de l’archéologie),
  • Institut National du Patrimoine,
  • Ecole nationale des chartes,
  • Institut des Etudes et de la Recherche sur le Droit et la Justice

Programme

Jeudi 5 janvier

14h00 – 18h00 

Ouverture du colloque

– Représentant, Direction générale des patrimoines et de l’architecture
– Représentant, Institut National du Patrimoine
– Représentant, Institut des Sciences sociales du Politique
– Représentant, Institut des Etudes et de la Recherche sur le Droit et la Justice

Président de séances : Charles Personnaz, directeur de l’Institut National du Patrimoine
(sous réserve)

PROPOS LIMINAIRES

Le proche et le lointain, le droit face à la mémoire
Alain Schnapp, professeur émérite des universités, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne

L’HISTOIRE DES SCIENCES ET LA NORMALISATION DES PRATIQUES ARCHEOLOGIQUES

Les pratiques archéologiques en miroir du droit
Nathan Schlanger, professeur d’archéologie, Ecole nationale des chartes

L’action publique en archéologie, à partir du Musée gallo-romain, aujourd’hui musée d’Archéologie nationale
Corinne Jouys Barbelin, conservatrice du patrimoine, Musée d’archéologie nationale

Discussions

LA RECEPTION DES PRATIQUES ARCHEOLOGIQUES DANS LE DROIT

La loi italienne du 20 juin 1909
Michel Gras, ancien directeur de l’École française de Rome

La liberté des fouilles et le droit de propriété
Marie Cornu, directrice de recherche CNRS, Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris-Saclay

La voie législative pour réguler les pratiques archéologiques
Catherine Rigambert, magistrate

Discussions

Vendredi 6 janvier

Matinée 9h30 – 12h30 

Président de séances : Christian Cribellier, adjoint au sous-directeur de l’archéologie, en charge des questions scientifiques

LA LOI DU 27 SEPTEMBRE 1941, L’INSTITUTIONNALISATION D’UNE DISCIPLINE SCIENTIFIQUE

En amont de la loi, un réseau de sociabilité savante
Nathalie Richard, professeure d’histoire contemporaine, Université Le Mans

La Conférence internationale du Caire sur les fouilles archéologiques en 1937
Isabelle Anatole-Gabriel, chercheure associée, UMR 9022 Heritage.s

Une loi à la croisée d’une volonté politique et de revendications scientifiques
Xavier Perrot, professeur d’histoire du droit, Université de Clermont-Ferrand

Discussions

LA LOI DU 17 JANVIER 2001, LA CONCILIATION DE L’ARCHEOLOGIE AVEC LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Un droit fondé sur un principe de conservation intégrée
Anthony Saillard, doctorant à l’Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris-Saclay

Aux origines de la loi du 17 janvier 2001
Jean-Paul Demoule, professeur émérite des universités, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne

La maitrise scientifique des opérations d’archéologie préventive
Stéphane Deschamps, conservateur régional de l’archéologie, DRAC Ile-de-France

Discussions

Après-midi 14h00 – 17h30 

Président de séances : Vincent Guichard, directeur général de Bibracte

DETERMINATIONS D’UN SERVICE PUBLIC DE L’ARCHEOLOGIE

L’archéologie dans la société
Laurence Tranoy, maitre de conférences, Université de La Rochelle

Interroger la responsabilité de l’État
Vincent Négri, chercheur à l’Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris-Saclay

Discussions

L’ARCHEOLOGIE COMME BIEN COMMUN ?

Reconnaitre un préjudice archéologique
Iris Boh, adjointe au sous-directeur de l’archéologie, en charge des questions juridiques

Partager des responsabilités
Marie-Sophie de Clippele, professeure invitée, Université Saint-Louis-Bruxelles, chargée de recherches FNRS

Discussions

Conclusions

Wanda Diebolt, inspectrice générale de l’administration du développement durable honoraire