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THIEBAUT Nicolas

par Aleks - publié le , mis à jour le

THIEBAUT Nicolas

Docteur en droit public - Université Paris-Sud (Paris-Saclay), Faculté Jean Monnet, Institut d’Études de Droit Public (IEDP)

Sujet de thèse : Étude sur la faculté du chef de l’État de s’adresser au Parlement en droit constitutionnel français
sous la direction de Monsieur le Professeur Laurent Fonbaustier

FONCTIONS


  • 2017-2019 POST-DOCTORAT à l’Institut des Sciences sociales du Politique (UMR 7220 : CNRS, ENS Paris-Saclay, Université Paris Nanterre)
  • 2014-2016 ATTACHÉ TEMPORAIRE D’ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE en droit public à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne
  • 2011-2014 DOCTORANT CONTRACTUEL en droit public à l’Université Paris-Sud

ENSEIGNEMENTS


  • DROIT ADMINISTRATIF (L2) – Chargé de travaux dirigés, Cours de Madame le Professeur Maryse Deguergue (2014-2015) et de Messieurs les Professeurs Fabrice Melleray (2015-2016) et Patrick Jacob (2013-2014)
  • DROIT CONSTITUTIONNEL
  1. (IEJ) – Séminaire de droit constitutionnel à la prépa-ENM de l’Institut d’études judiciaires de l’Université Paris-Sud (2016-2019)
  2. (L1) – Chargé de travaux dirigés, Cours de Madame le Professeur Florence Poirat (2012- 2013) et de Monsieur le Professeur Jean-Pierre Dubois (2011-2012, 2012-2013)
  • DROIT DES ARCHIVES (M1) – Séminaire au sein du Master « Techniques, Patrimoines et Techniques de l’Industrie » de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne (2018-2019)
  • DROIT DES LIBERTÉS FONDAMENTALES
  1. (IEJ) – Responsable du module « Libertés publiques » de la prépa-CRFPA de l’Institut d’études judiciaires de l’Université de Cergy-Pontoise (2018-2019)
  2. (L3) – Chargé de travaux dirigés, Cours de Monsieur le Professeur Bertrand Mathieu (2016-2017)
  • FINANCES PUBLIQUES (L2) – Chargé de travaux dirigés (2011-2012), Cours de Madame Stéphanie Oltra

ACTIVITÉS DE RECHERCHE


DIRECTION D’OUVRAGES (ACTES DE COLLOQUES)

  • Aspiro Sedky J., Brett R., Michel A., Thiébaut N. (dir.), Les politiques jurisprudentielles, actes de la Journée d’études du 22 novembre 2013, Mare & Martin, 2015.
  • Dufour A., Kaloudas Ch., Prélot Ch., Thiébaut N. (dir.), L’enseignement du droit, actes de la Journée d’études du 28 novembre 2014, Mare & Martin (à paraître).

CONTRIBUTIONS A UN OUVRAGE COLLECTIF

  • « La loi du 3 janvier 1979 au prisme de la loi du 17 juillet 1978 : quel transfert de l’objectif de transparence ? », in M. Cornu et al., 1979. Genèse d’une loi sur les archives, Paris, La Documentation française (à paraître en 2019).
  • « Les mobilisations jurisprudentielles de la loi du 7 messidor an II » (en coécriture avec Noé Wagener), in M. Cornu et al., 1979. Genèse d’une loi sur les archives, Paris, La Documentation française (à paraître en 2019).

ARTICLES

  • « La transparence par les archives. À propos de la reconnaissance par le Conseil constitutionnel d’un "droit d’accès aux documents d’archives publiques" », Les petites affiches, no 98, 16 mai 2018, p. 13-19.
  • « Le fait de la fonction dans le droit public de la responsabilité. Étude sur l’irresponsabilité fonctionnelle », Les Annales de Droit, accord de publication (à paraître au printemps 2019), environ 130 000 signes.
  • « La déclaration d’Emmanuel Macron devant le Congrès : entre problèmes anciens et nouveaux usages », Jus Politicum, « L’état de la Constitution 2017 », janvier 2018, p. 93-104.

COMMUNICATIONS PUBLIÉES

  • « La distinction des vies privée et publique des responsables publics au prisme du droit des archives. Réflexions sur la consistance de la transparence », in C.-É. Sénac (dir.), La vie privée des responsables publics, actes de colloque (Amiens, 6 et 7 février 2019), Lille, Presses universitaires du Septentrion, 2019 (à paraître en 2019).
  • « Communauté patrimoniale, peuples autochtones,… : quelle reconnaissance de droits individuels et collectifs dans la République ? », in Patrimoines et communautés, actes de colloque (Centre archéologique européen, 8 et 9 novembre 2018), Paris, Pedone (à paraître en 2019).
  • « Ouverture. L’enseignement, objet de recherche », in A. Dufour, C. Kaloudas, C. Prélot, N. Thiébaut (dir.), L’enseignement du droit, actes de la Journée d’études du 28 novembre 2014, Mare & Martin, 2017, p. 9-11.

COMMUNICATIONS NON PUBLIÉES

  • « Archives et démocratie », in V. Négri et al. (dir.), Séminaire Droit de la Culture, ENS Paris-Saclay, 11 décembre 2018.
  • « La publicité chez les juristes », in Q. Gasteuil et al. (dir.), Séminaire interdisciplinaire de méthodologie, ENS Paris-Saclay, 22 octobre 2018.
  • « Les archives, outils de transparence », in V. Négri et al. (dir.), Séminaire Droit de la Culture, ENS Paris-Saclay, 13 septembre 2018.

NOTES DE JURISPRUDENCE

  • Note sous CE Ass., 13 avril 2018, Association du Musée des Lettres et Manuscrits et autres, no 410939 (« Les archives de la France libre, produit de l’activité de l’État »), Les petites affiches, no 119, 14 juin 2018, p. 8-13.
  • Note sur Loi no 2015-1501 du 20 novembre 2015 prorogeant l’application de la loi no 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence et renforçant l’efficacité de ses dispositions, in Ch. Vautrot-Schwarz (dir.), « Actualité du droit administratif français », Diritto pubblico, 2016/3, p. 1051-1056.
  • Note sous Conseil d’État Ass., 14 février et 24 juin 2014, Mme Rachel Lambert et autres, no 375081, in Ch. Vautrot-Schwarz (dir.), « Actualité du droit administratif français », Diritto pubblico, 2015/1, p. 179-184.
  • Note sous Conseil d’État Ass., 12 juillet 2013, Fédération nationale de la pêche en France, no 344522, in Ch. Vautrot-Schwarz (dir.), « Actualité du droit administratif français », Diritto pubblico, 2014/1, p. 224-229.
  • Note sous Conseil d’État Ass., 7 mai 2013, Fédération CFTC-AGRI et autres, no 362280, in Ch. Vautrot-Schwarz (dir.), « Actualité du droit administratif français », Diritto pubblico, 2014/1, p. 229-234.
  • Note sous Conseil d’État, 24 septembre 2012, Commune de Valence, no 342990, in Fl. Poirat, P. Jacob, St. Duroy, Fr. Rolin (dir.), « Actualité du droit administratif français », Diritto pubblico, 2013/3, p. 999-1001.

ORGANISATION DE COLLOQUES

  • Droit public et patrimoine. Le rôle du Conseil d’État, colloque organisé au Conseil d’État et à l’INHA par le comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative et le comité d’histoire du ministère de la culture, en partenariat avec l’Institut des Sciences sociales du Politique, 16 et 17 mars 2018.
  • L’Enseignement du droit, Huitième journée d’études des jeunes chercheurs de l’IEDP, 28 novembre 2014.
  • Les politiques jurisprudentielles, Septième journée d’études des jeunes chercheurs de l’IEDP, 22 novembre 2013.
  • Droit et anarchie, Sixième journée d’études des jeunes chercheurs de l’IEDP, 23 novembre 2012.